Dans l’hémicycle

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Dans l’hémicycle 2017-01-21T20:38:28+00:00
2510, 2016

Communiqué de presse : Loi Égalité et Citoyenneté la droite l’a dénaturée

By | 25/10/2016 |Categories: Communiqués, Hémicycle, Revue de Presse|Tags: , , , , |

COMMUNIQUE DE PRESSE Loi Égalité et Citoyenneté Avec le groupe socialiste nous avons voté contre un texte transformé par la droite sénatoriale qui n’a pas seulement réécrit ou modifié le texte, qui l’a complètement dénaturé ! Elle [...]

1509, 2016

Tableau des parlementaires ayant posé des questions au gouvernement

By | 15/09/2016 |Categories: Groupe socialiste Sénat, Hémicycle, Question au Gouvernement|Tags: , , |

En cliquant sur ce lien vous trouverez un tableau récapitulant le nombre de questions au gouvernement posées par les parlementaire membres du groupe socialiste et républicain au Sénat Questions Au Gouvernement Généralisation du Tiers Payant [...]

2505, 2016

Liberté de création, architecture et patrimoine

By | 25/05/2016 |Categories: Amendements, Commissions, Hémicycle|Tags: , , , , , |

Liberté de création, architecture et patrimoine (2ème lecture) Amendement n°26 rect Liberte de creation, architecture et patrimoine Amendement n°47 rect Liberte de creation, architecture et patrimoine Amendement n°61 Liberte de creation, architecture et patrimoine Amendement [...]

2405, 2016

mai 2016 : Amendement 24 Art. 1 du PL création, architecture, patrimoine

By | 24/05/2016 |Categories: Amendements, Hémicycle, Intervention dans l'Hémicycle, Vidéos|Tags: , , , , , , , , , |

Je défends l'amendement 24 de l'article 1bis lors de l'examen en seconde lecture du projet de loi liberté de la création, architecture et patrimoine concernant la sanction pénale pour entrave à la liberté de création [...]