INTERVENTION PPL PORTANT REFORME DE LA LOI SUR LES FRAUDES EN MATIERE ARTISTIQUE
Séance Publique du jeudi 16 mars 2023 Discussion générale sur la Proposition de loi Fraudes en matière artistique dont Bernard FIALAIRE est l’auteur et le rapporteur de la commission de la culture La parole [...]
Proposition de loi Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires (article 7)
INTERVENTION PROPOSITION DE LOI SUR LE ZAN PAROLE SUR L’ARTICLE PREMIER (2 MINUTES) Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers Collègues, Cette proposition de loi, et tout particulièrement le présent article, sont [...]
Réforme des Retraites – article 7 – amendement
Réforme des retraites Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale PLFRSS pour 2023 Discussion des articles (suite) Article 7 (suite)
Réforme des retraites : « les inégalités femme-homme progressent »
Réforme des retraites Sylvie Robert, Sénatrice d’Ille-et-Vilaine, rappelle que les inégalités femme-homme progressent, notamment à la retraite. La droite sénatoriale s'aveugle : « Pourquoi refuser des dispositifs qui vont permettre de contraindre un peu [...]
Introduction du Débat sur la mixité sociale à l’école en séance publique
Séance publique : Débat sur la mixité sociale à l'école L’ordre du jour appelle le débat sur la mixité sociale à l’école à la demande du groupe socialiste écologiste et républicain la parole est à [...]
Conclusion du Débat sur la mixité sociale à l’école en séance publique
Séance publique : Débat sur la mixité sociale à l'école Sylvie Robert Sénatrice d’Ille-et-Vilaine conclue le débat sur la mixité à l’école en séance publique au Sénat
