Questions écrites2017-01-21T20:38:28+01:00
203, 2023

Réponse Question Ecrite : Mise en place de critères hydro-économes pour la vente et l’installation de matériel hydraulique

Par |2 mars 2023|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Réponse Question Ecrite : Mise en place de critères hydro-économes pour la vente et l’installation de matériel hydraulique

Mise en place de critères hydro-économes pour la vente et l'installation de matériel hydraulique Question n° 03155 adressée à Mme la ministre de la transition énergétique À publier le : 13/10/2022 Texte de la [...]

2302, 2023

Question Ecrite : Publication du décret permettant une prise en charge adéquate des personnes atteintes d’un covid long

Par |23 février 2023|Catégories : Non classé, Question, Question écrite|Tags: , |Commentaires fermés sur Question Ecrite : Publication du décret permettant une prise en charge adéquate des personnes atteintes d’un covid long

Publication du décret permettant une prise en charge adéquate des personnes atteintes d'un covid long Question n° 05406 adressée à M. le ministre de la santé et de la prévention Publiée le : 23/02/2023 [...]

2601, 2023

Réponse question écrite : Statut des directeurs pénitentiaires d’insertion et de probation

Par |26 janvier 2023|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Réponse question écrite : Statut des directeurs pénitentiaires d’insertion et de probation

Statut des directeurs pénitentiaires d'insertion et de probation Question n° 03433 adressée à M. le garde des sceaux, ministre de la justice À publier le : 27/10/2022 Texte de la question : Mme Sylvie [...]

2212, 2022

Réponse Question écrite : Achat d’Exxelia par Heico

Par |22 décembre 2022|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Réponse Question écrite : Achat d’Exxelia par Heico

Achat d'Exxelia par Heico Question n° 03637 adressée à M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique Publiée le : 03/11/2022 Texte de la question : Mme Sylvie [...]

812, 2022

Compensation de la prise en charge des accompagnants d’élèves en situation de handicap par les collectivités territoriales

Par |8 décembre 2022|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , , |Commentaires fermés sur Compensation de la prise en charge des accompagnants d’élèves en situation de handicap par les collectivités territoriales

Compensation de la prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités territoriales Question n° 01998 adressée à M. le ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées À [...]

112, 2022

QE Stage des étudiants en médecine dans les déserts médicaux

Par |1 décembre 2022|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , , |Commentaires fermés sur QE Stage des étudiants en médecine dans les déserts médicaux

Stage des étudiants en médecine dans les déserts médicaux Question n° 02713 adressée à M. le ministre de la santé et de la prévention Publiée le : 22/09/2022 Texte de la question : Mme [...]

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