Questions orales

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Questions orales 2017-01-21T20:38:28+00:00
1511, 2016

Inégalités devant l’orientation après le BAC

By | 15/11/2016 |Categories: Hémicycle, Question orale, Revue de Presse, Vidéos|Tags: , , , , , |Commentaires fermés sur Inégalités devant l’orientation après le BAC

Inégalités devant l'orientation après le bac Question n° 1489S adressée à Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Publiée le : 14/07/2016 Texte de la question [...]

902, 2016

Février 2016 : améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle

By | 09/02/2016 |Categories: Question orale|Tags: , , , , , , |Commentaires fermés sur Février 2016 : améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle

Question Orale à Monsieur Christian Eckert, Secrétaire d'Etat au budget sur les améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle (EPCC) Monsieur le Président, Monsieur Le Ministre, Mes chers collègues, La [...]

2205, 2015

Mai 2015 : Encadrement des droits-télé de football au niveau européen et équité sportive

By | 22/05/2015 |Categories: Question, Question orale|Tags: , , , |Commentaires fermés sur Mai 2015 : Encadrement des droits-télé de football au niveau européen et équité sportive

« Encadrement des droits-télé de football au niveau européen et équité sportive » Question n° 1081S adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports [...]