Amendement

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5 10, 2016

Projet de Loi Egalité et citoyenneté Article 1er

By | 05/10/2016 |Categories: Amendements, Hémicycle, Vidéos|Tags: , , , , |

Mardi 4 octobre 2016 PL Egalité et Citoyenneté Article 1er M. le président. La parole est à Mme Sylvie Robert, sur l’article. Mme Sylvie Robert. Dans son livre Pour une République moderne, Pierre Mendès France écrivait que la démocratie est « d’abord un état d’esprit » et qu’elle « n’est efficace que si elle existe partout et en tout temps ». Il [...]

11 07, 2016

Adoption de l’amendement des sénateurs socialistes sur les Néonicotinoïdes

By | 11/07/2016 |Categories: Amendements, Communiqués, Groupe socialiste Sénat|Tags: , , , , |

Néonicotinoïdes : Adoption de l’amendement des sénateurs socialistes Le groupe socialiste se félicite de l’adoption par le Sénat de sa proposition par étapes de l’interdiction des néonicotinoïdes, adoptée en deuxième lecture du texte Biodiversité et confirmée en nouvelle lecture. C’est une position pragmatique et de bon sens. Nicole BONNEFOY, cheffe de file des sénateurs, a souligné [...]

25 05, 2016

Liberté de création, architecture et patrimoine

By | 25/05/2016 |Categories: Amendements, Commissions, Hémicycle|Tags: , , , , , |

Liberté de création, architecture et patrimoine (2ème lecture) Amendement n°26 rect Liberte de creation, architecture et patrimoine Amendement n°47 rect Liberte de creation, architecture et patrimoine Amendement n°61 Liberte de creation, architecture et patrimoine Amendement n°62 Liberte de creation, architecture et patrimoine Amendement n°63 Liberte de creation, architecture et patrimoine

24 05, 2016

mai 2016 : Amendement 24 Art. 1 du PL création, architecture, patrimoine

By | 24/05/2016 |Categories: Amendements, Hémicycle, Intervention dans l'Hémicycle, Vidéos|Tags: , , , , , , , , , |

Je défends l'amendement 24 de l'article 1bis lors de l'examen en seconde lecture du projet de loi liberté de la création, architecture et patrimoine concernant la sanction pénale pour entrave à la liberté de création artistique – 2 minutes 30 Monsieur le Président, Madame la ministre, Mes chers collègues, « Le domaine de la création artistique parce [...]

25 03, 2016

Lutte contre le crime organisé et le terrorisme

By | 25/03/2016 |Categories: Amendements, Hémicycle|Tags: , , , , , |

Lutte contre le crime organisé et le terrorisme Amendement n°97 Lutte contre le crime organisé et le terrorisme Amendement n°45 Lutte contre le crime organisé et le terrorisme Amendement n°115 Lutte contre le crime organisé et le terrorisme Amendement n°123 Lutte contre le crime organisé et le terrorisme Amendement n°124 Lutte contre le crime organisé [...]

10 02, 2016

Février 2016 : suite de la discussion du projet de loi création dans le texte de la commission

By | 10/02/2016 |Categories: Amendements, Hémicycle, Intervention dans l'Hémicycle|Tags: , , , , , , , , |

SOMMAIRE PRÉSIDENCE DE M. CLAUDE BÉRIT-DÉBAT vice-président Secrétaires : Jean Desessard, Jackie Pierre. Procès-verbal demandes d'avis sur des projets de nomination liberté de création, patrimoine et architecture Suite de la discussion d'un projet de loi dans le texte de la commission Article 2 bis Articles additionnels après l'article 2 bis PRÉSIDENCE DE MME FRANÇOISE CARTRON vice-présidente [...]