Visite du canton de Bain-de-Bretagne
Sylvie Robert et Jean-Louis Tourenne, Sénateurs PROGRAMME de la visite du canton de Bain-de-Bretagne le 21 juillet 2016 POLIGNÉ Entreprise CABDELEC - réalisation de tableaux électriques LE SEL-DE- BRETAGNE Maison de la [...]
La lettre des sénateurs socialistes d’Ille-et-Vilaine
Cliquez ici pour voir notre lettre d'information sur les activités parlementaires et sur l'actualité législative. (Pour une meilleure lecture du document, à son ouverture aller sur "Affichage" puis sélectionner "2 pages avec défilement") [...]
Membre du Conseil d’Administration des Entreprises Publiques Locales
Le Conseil d'Administration des EPL (Entreprises Publiques Locales) c'est réuni pour valider en Assemblée Générale l'entrée au CA de ses nouveaux membres. Le pilotage de la Fédération relève d’un Conseil d’administration, composé aux deux tiers d’élus locaux [...]
Réglementation des enseignes
Réglementation des enseignes Question n° 20909 adressée à Mme la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat Publiée le : 31/03/2016 Texte de la question : [...]
Loi culturelle votée au Sénat dans un esprit de consensus
Une loi culturelle enrichie par le Sénat. Le 29 juin dernier, le Sénat a définitivement adopté le projet de loi relatif à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine. Excepté les sénateurs communistes [...]
Colloque : Ouvrir grand les bibliothèques !
Ouvrir grand les bibliothèques ! : Oui, mais comment ? Orianne Vialo - 27.06.2016 Le 23 juin dernier, la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), l’Association des bibliothécaires de France (ABF), le Ministère [...]
