Actualité2021-06-03T15:19:44+01:00
1207, 2023

Extraits de l’émission Sens Public sur Public Sénat avec Sylvie Robert « l’été des Festivals »

Par |12 juillet 2023|Catégories : Revue de Presse, Vidéos|Tags: , , , , , |

Public Sénat Emission Sens Public du mardi 11 juillet 2023 - Thomas Hugues Le mardi 11 juillet 2023, Sylvie Robert, Sénatrice d’Ille-et-Vilaine et Vice-présidente de la Commission de la Culture est l’une des invitées [...]

607, 2023

Proposition de loi portant réforme de la preuve de l’originalité de l’œuvre

Par |6 juillet 2023|Catégories : Propositions de loi|Tags: , , , |

Le texte n° 860 (2022-2023) de ma proposition de loi portant réforme de la preuve de l'originalité de l'œuvre, et signée par plusieurs de mes collègues, a été déposé au Sénat le 6 juillet [...]

2206, 2023

QUESTION ECRITE : Élargissement de l’assiette de taxation des fournisseurs d’accès à internet en faveur des artistes-auteurs

Par |22 juin 2023|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , , |

Question n° 07399 adressée à M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique Publiée le : 22/06/2023 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de [...]

1506, 2023

Proposition de loi mécénat culturel aux SPL

Par |15 juin 2023|Catégories : Hémicycle, Intervention dans l'Hémicycle, Vidéos|Tags: , , , , |

Proposition de loi visant à développer l'attractivité culturelle, touristique et économique des territoires via l'ouverture du mécénat culturel aux sociétés publiques locales, présentée par Mme Sylvie ROBERT (texte de la commission, n° 688, 2022-2023) INTERVENTION PPL OUVERTURE MECENAT SPL CULTURELLES (10 [...]

1206, 2023

Proposition de loi pour garantir l’accès au cinéma dans les outre-mer

Par |12 juin 2023|Catégories : Hémicycle, Intervention dans l'Hémicycle, Non classé, Vidéos|Tags: , , , , , |

Communiqué de Presse du Groupe Socialiste, Ecologiste et Républicain Paris, le 15 juin 2023 Notre proposition de loi pour garantir l’accès au cinéma dans les outre-mer fait l’unanimité au Sénat Le Sénat a adopté [...]

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