Janvier 2015 : Financement des établissements d’enseignement supérieur ou de recherche
Nouvelle organisation territoriale de la République 20150109 Amendement n- 399 rect bis Financement des Ets Sup ou de Recherche
Janvier 2015 : Décentralisation et culture
La décentralisation et la culture au Sénat
Janvier 2015 : Décentralisation, sport et culture
Pas de compétences résiduelles pour la culture et le sport
Décembre 2014 : Sylvie ROBERT PLF Culture
Intervention de Sylvie Robert pendant le projet de loi de finances 2015 pour le volet culture.
Décembre 2014 : Financement du développement culturel
Nouvelle organisation territoriale de la République Amendement déposé par Sylvie ROBERT 20141218 Amendement SR n-396 Schemas territoriaux de developpement culturel et sportif
Décembre 2014 : Création du Conseil des collectivités territoriales pour le développement culturel
Nouvelle organisation territoriale de la République Amendement déposé par Sylvie Robert. CCTDC : Conseil des collectivités territoriales pour le développement culturel. 20141217 Amendement SR n-398 Creation du CCTTC


