Lors du Projet de loi des finances au Sénat le Ministre de la Culture, Monsieur Riester a été auditionné en commission de la culture, de l'éducation et de la communication. Budget Pass Culture Statut des enseignants des écoles d'art territoriales par rapport aux enseignants des école d'art nationales Crédit d'impôt sur production phonographique, [...]
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication Mercredi 14 novembre 2018 LEC - PPL visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Examen rapport et texte commission
Le Sénat rejette une seconde fois le texte controversé sur la « manipulation de l'information » RT France - 6 nov. 2018, 17:43 Les sénateurs ont rejeté une nouvelle fois les propositions de loi contre la « manipulation de l'information », considérant que ce texte restait « inefficace », voire même « dangereux [...]
COMMUNIQUÉ DE PRESSE Mardi 23 octobre 2018 Monsieur le ministre, les recettes fiscales du loto du patrimoine doivent revenir au Patrimoine Hier, alors que le volet recettes du projet de loi de finances 2019 est examiné à l'Assemblée nationale, le Ministre de l'Action et des Comptes publics, Gérald Darmanin, a annoncé que les taxes [...]
Soutien au crédit d'impôt à la production phonographique et au spectacle vivant musical et de variétés Question n° 07029 adressée à à M. le ministre de l'action et des comptes publics a été transmise à Mme la ministre de la culture Publiée le : 04/10/2018 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention [...]
QUOTIDIEN OUEST-FRANCE mercredi 3 octobre 2018 Ille-et-Vilaine Loi alimentation : « Le grand raté du gouvernement - Sylvie Robert, sénatrice socialiste d’llle-et-Vilaine, considère que le projet de loi Agriculture et alimentation était « le grand raté du gouvernement. » Elle a voté la proposition de rejet du texte par le sénat « parce que concernant le revenu des agriculteurs, rien ne changera malheureusement ; parce que l’interdiction [...]
Article Ouest-Ffrance Droit d'auteur
Mon communiqué Pour notre patrimoine, de la cohérence et de la constance ! Le patrimoine n’est pas seulement un levier pour l’attrait touristique de la France, il participe aussi de l’accès du plus grand nombre à la Culture, tout en permettant aux territoires de développer leur attractivité ou de revitaliser leur centre-ville. [...]
Harmonisation des règles fiscales appliquées aux artistes-auteurs Question n° 05995 adressée à M. le ministre de l'économie et des finances Publiée le : 05/07/2018 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur les inégalités de traitement auxquelles les artistes-auteurs sont confrontés. En effet, [...]
Définition de l'appellation « fromage fermier » Question n° 06617 adressée à M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation Publiée le : 23/08/2018 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur le devenir de l'appellation « fromage fermier ». En effet, le [...]