Le Sénat en Chiffres
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08, 2019
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07, 2019
Projet de loi Énergie et Climat : le texte n’est pas à la hauteur des enjeux
Projet de loi Énergie et Climat : pour le groupe socialiste du Sénat, le texte n’est pas à la hauteur des enjeux Pour les sénatrices et sénateurs socialistes le texte examiné manque d’envergure face à l’urgence écologique et climatique. S’ils se félicitent du renforcement de certains objectifs de la politique énergétique, ils craignent que sans [...]
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07, 2019
DÉPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE EN BRETAGNE ET FONDS NATIONAL POUR LA SOCIÉTÉ NUMÉRIQUE
QUESTION ORALE DÉPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE EN BRETAGNE ET FONDS NATIONAL POUR LA SOCIÉTÉ NUMÉRIQUE (2 MINUTES 30) Monsieur le Président, Monsieur le ministre, Mes chers collègues, Aujourd’hui, nombreuses sont les régions qui se sont lancées et ont investi dans le déploiement de la fibre optique. Pour autant, le taux de couverture [...]
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07, 2019
Création d’un centre national de la musique
Le groupe socialiste du Sénat a soutenu la création du centre national de la Musique COMMUNIQUE DE PRESSE Mardi 9 juillet 2019 Le groupe socialiste a voté la proposition de loi portant la création du Centre national de la musique et se réjouit de son adoption à l’unanimité par le Sénat. Alors que la musique [...]
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07, 2019
CREATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MUSIQUE
INTERVENTION PPL CREATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MUSIQUE – 10 MINUTES Monsieur le Président, Monsieur le ministre, Mes chers collègues, Il y a quelques années, une fameuse émission diffusée sur le service public annonçait que c’était Ce soir ou jamais ; pour le Centre national de la musique (CNM), c’est maintenant ou jamais ! [...]
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07, 2019
Féminicides
LIBÉRATION - TRIBUNE Féminicides : où est la grande cause du quinquennat ? Par un collectif — 5 juillet 2019 à 11:46 Rassemblement au Panthéon, à Paris, jeudi 20 juin. Photo Cyril Zannettacci. Agence VU pour «Libération» Plus de 150 sénateurs appellent l'Etat à investir plus de ressources financières et humaines dans la lutte contre les violences faites aux femmes. Féminicides : [...]
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07, 2019
DÉMANTÈLEMENT DE LA POLITIQUE PUBLIQUE SPORTIVE ET DE SES CONSÉQUENCES SUR LES TERRITOIRES
SYLVIE ROBERT ALERTE SUR LE RISQUE DE DÉMANTÈLEMENT DE LA POLITIQUE PUBLIQUE SPORTIVE ET DE SES CONSÉQUENCES SUR LES TERRITOIRES La création de l’Agence nationale du sport, votée par le Sénat après d’importantes modifications dans le cadre du projet de loi Jeux olympiques et paralympiques 2024, marque le désengagement progressif de l’Etat dans la politique publique [...]
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07, 2019
Fiers de l’adoption en 2e lecture de sa proposition de loi créant un droit voisin au profit des agences et des éditeurs de presse
Le groupe socialiste du Sénat fier de l’adoption en 2e lecture de sa proposition de loi créant un droit voisin au profit des agences et des éditeurs de presse Les sénateurs socialistes se félicitent de l’adoption définitive par le Sénat de la proposition de loi de David Assouline et du Groupe Socialiste et Républicain du Sénat, créant un droit [...]
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07, 2019
PPL Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse
INTERVENTION PPL DROIT VOISIN AU PROFIT DES AGENCES ET EDITEURS DE PRESSE (10 minutes) Monsieur le Président, Monsieur le ministre, Mes chers collègues, Près de cinq années auront été nécessaires afin d’adapter et de renforcer la législation européenne sur le droit d’auteur. Entre le lancement de la réflexion sur le sujet, matérialisé par [...]
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07, 2019
Création de l’Agence nationale du sport : le gouvernement se désengage
Création de l’Agence nationale du sport : pour les sénateurs socialistes, le gouvernement se désengage Lors de l’examen au Sénat du projet de loi Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, le groupe socialiste s’est opposé à la création de l’Agence nationale du sport, dans les conditions proposées. Sur le fond, le groupe socialiste a dénoncé une nouvelle [...]