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27 06, 2019

Projet de décret relatif aux aménagements légers et impact sur la thalassothérapie

By |2019-06-28T09:42:08+01:0027/06/2019 |Categories: Question, Question écrite|Tags: , , |

Projet de décret relatif aux aménagements légers et impact sur la thalassothérapie Question n° 10160 adressée à M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire À publier le : 25/04/2019 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, [...]

25 04, 2019

Station classée de tourisme et commune nouvelle

By |2019-04-30T15:09:45+01:0025/04/2019 |Categories: Question, Question écrite|Tags: , , |

Station classée de tourisme et commune nouvelle Question n° 10159 adressée à Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales À publier le : 25/04/2019 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec [...]

14 02, 2019

Adaptation des dispositifs de transition professionnelle aux intermittents

By |2019-02-25T17:47:51+01:0014/02/2019 |Categories: Question, Question écrite|Tags: , |

Adaptation des dispositifs de transition professionnelle aux intermittents Question n° 08963 adressée à Mme la ministre du travail Publiée le : 14/02/2019 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de Mme la ministre du travail sur les dispositifs de transition professionnelle à destination des artistes et techniciens du spectacle. En effet, la [...]

4 10, 2018

Soutien au crédit d’impôt à la production phonographique et au spectacle vivant musical et de variétés

By |2018-10-09T15:58:41+01:0004/10/2018 |Categories: Question, Question écrite|Tags: , , , |

Soutien au crédit d'impôt à la production phonographique et au spectacle vivant musical et de variétés Question n° 07029 adressée à à M. le ministre de l'action et des comptes publics a été transmise à Mme la ministre de la culture Publiée le : 04/10/2018 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention [...]

6 09, 2018

Harmonisation des règles fiscales appliquées aux artistes-auteurs

By |2018-09-17T14:05:52+01:0006/09/2018 |Categories: Question, Question écrite|Tags: , , , , |

Harmonisation des règles fiscales appliquées aux artistes-auteurs Question n° 05995 adressée à M. le ministre de l'économie et des finances Publiée le : 05/07/2018 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur les inégalités de traitement auxquelles les artistes-auteurs sont confrontés. En effet, [...]

9 07, 2018

Calendrier relatif au dépôt des dossiers pour bénéficier de dotations

By |2018-07-09T14:21:58+01:0009/07/2018 |Categories: Question, Question écrite|Tags: , , , |

Calendrier relatif au dépôt des dossiers pour bénéficier de dotations Question n° 03578 adressée à M. le ministre de la cohésion des territoires  Publiée le : 01/03/2018 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de M. le ministre de la cohésion des territoires sur le décalage temporel entre les demandes effectuées au [...]

13 06, 2018

Lutte contre les fausses informations

By |2018-08-16T14:22:39+01:0013/06/2018 |Categories: Commissions, Hémicycle, Intervention dans l'Hémicycle, Question, Vidéos|Tags: , , , |

Lutte contre les fausses informations Dans le cadre de la PPL relative à la lutte contre les fausses informations, la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat a organisée une table ronde avec les directeurs de l'information. J'ai fait part de mes préoccupations et de mes réserves sur [...]

4 01, 2018

Défiscalisation des dons alimentaires

By |2018-03-13T10:29:55+01:0004/01/2018 |Categories: Question, Question écrite|Tags: , , , |

Défiscalisation des dons alimentaires Question n° 00575 adressée à M. le ministre de l'économie et des finances transmis à M. le ministre de l'action et des comptes publics  Publiée le : 20/07/2017 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur la problématique relative [...]

13 10, 2017

Ma lettre au Ministre Darmanin sur la hausse de la CSG et l’impact sur les artistes-auteurs

By |2018-08-16T14:30:45+01:0013/10/2017 |Categories: Question|Tags: , , , , , , , |

Monsieur Gérald DARMANIN Ministre de l’action et des comptes publics 139, rue de Bercy 75012 PARIS Paris, le 13 octobre 2017   Objet : hausse de la CSG et impact sur les artistes-auteurs Monsieur le Ministre, Par la présente, je souhaite appeler votre attention sur l’impact de l’augmentation de la contribution sociale généralisée (CSG) sur la [...]

11 05, 2017

Soutien et valorisation des scènes de musiques actuelles

By |2017-05-15T13:57:56+01:0011/05/2017 |Categories: Question, Question écrite|Tags: , , , , , , |

Soutien et valorisation des scènes de musiques actuelles Question n° 23768 adressée à Mme la ministre de la culture et de la communication À publier le : 27/10/2016 Question n° 23768 adressée à Mme la ministre de la culture et de la communication transmis à Mme la ministre de la culture et de la communication [...]