Voici un bilan des amendements déposés ou cosignés par Sylvie Robert sur le PLF et le PLFR, avec les liasses afférentes.
* A noter sur le PLF (32 amendements au total) :
– l’adoption de l’amendement relatif aux maisons de l’emploi ;
– l’adoption de l’amendement augmentant les moyens de l’AEFE ;
– l’adoption de l’amendement relatif au CITE ;
– l’adoption de l’amendement « Rossignol » concernant le maintien de la rémunération pour les femmes travaillant dans la fonction publique et prenant un congé maladie pour cause de grossesse ;
– l’adoption de l’amendement permettant le financement d’équipements publics par la DETR aux sociétés publiques locales concessionnaires d’une opération d’engagement concédée par une collectivité ;
– le retrait de l’ensemble des amendements « Yves Dauge » ;
==> la liasse dans son ensemble peut-être pour le site : http://ameli.senat.fr/
* A noter sur le PLFR (7 amendements au total) :
– l’adoption de ton amendement qui vise à prolonger le crédit d’impôt aux oeuvres phonographiques, avec sagesse du Sénat et du Gouvernement ;
– le retrait, de nouveau, de l’ensemble des amendements « Yves Dauge ».
==> la liasse en question : http://ameli.senat.fr/
