Amendements

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17 05, 2019

Ecole de la confiance discussion de l’article 6 quater

Par |2019-06-24T15:34:41+01:0017/05/2019 |Catégories : Amendements, Hémicycle, Vidéos|Mots-clés : , , , , |

Le ministre de l’Education nationale a placé son projet de loi sous le signe de la confiance, mais les dispositions qu’il contient, la mobilisation de la communauté éducative ainsi que les inquiétudes légitimes des élus locaux ont révélé la défiance qu’il suscite. Cependant, afin d’apaiser les craintes et de restaurer la confiance, le [...]

19 03, 2019

Ouverture des commerces le dimanche – stupéfaction des élus locaux !

Par |2019-03-19T17:52:45+01:0019/03/2019 |Catégories : Amendements, Ille-et-Vilaine, Sur le terrain|Mots-clés : , , , , |

Commerce le dimanche. Le vote des députés En marche très critiqué en Ille-et-Vilaine Le rejet par les députés de la majorité d’un amendement visant à encadrer l’ouverture des commerces le dimanche suscite de vives réactions de la part des élus locaux en Ille-et-Vilaine, de droite comme de gauche. « Une occasion manquée » , selon le député UDI [...]

10 12, 2018

LA FILIÈRE MUSICALE, PRIORITÉ DU GOUVERNEMENT ?

Par |2018-12-14T16:39:03+01:0010/12/2018 |Catégories : Amendements, Communiqués, Revue de Presse|Mots-clés : , , , |

COMMUNIQUE DE PRESSE : LA FILIÈRE MUSICALE, PRIORITÉ DU GOUVERNEMENT ? Alors que s’ouvrent aujourd’hui les Transmusicales, la filière musicale doit faire face à de multiples incertitudes : flou autour du Centre national de la musique (CNM), augmentation drastique des dépenses liées à la sécurisation des festivals, application d’un décret sur le son qui menace l’organisation [...]

5 12, 2018

Amendement visant à sécuriser l’amorçage du Centre national de la musique (CNM)

Par |2019-03-13T16:08:31+01:0005/12/2018 |Catégories : Amendements, Communiqués|Mots-clés : , , , , |

CB News Sénat : relèvement des dotations destinées à Arte et France Médias Monde Le 05/12/2018 à 15:38 par Thierry Wojciak Dans le cadre de l'examen du projet de budget pour 2019, le Sénat a adopté les crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles », un budget « qui protège notre modèle [...]

15 11, 2018

PLFSS Amendement pour les Artistes Auteurs

Par |2018-11-18T18:26:39+01:0015/11/2018 |Catégories : Amendements, Intervention dans l'Hémicycle, Vidéos|Mots-clés : , , , , , |

Direction de la séance Projet de loi Financement de la sécurité sociale pour 2019 (1ère lecture) (n° 106 , 111 , 108) N° 427 rect. bis 12 novembre 2018 AMENDEMENT présenté par C Sagesse du Sénat G Défavorable Tombé Mme Sylvie ROBERT, MM. KANNER, ANTISTE, Joël BIGOT et ASSOULINE, Mmes BLONDIN, GHALI et LEPAGE, MM. [...]

14 11, 2018

Budget culture – Audition de M Riester Ministre

Par |2018-11-18T17:55:24+01:0014/11/2018 |Catégories : Amendements, Commissions, Vidéos|Mots-clés : , , , , , |

Lors du Projet de loi des finances au Sénat le Ministre de la Culture, Monsieur Riester a été auditionné en commission de la culture, de l'éducation et de la communication. Budget Pass Culture Statut des enseignants des écoles d'art territoriales par rapport aux enseignants des école d'art nationales Crédit d'impôt sur production phonographique, [...]

21 03, 2018

Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 22 et 23 mars

Par |2018-03-26T14:56:53+01:0021/03/2018 |Catégories : Amendements, Hémicycle, Intervention dans l'Hémicycle, Vidéos|Mots-clés : , , , , |

INTERVENTION DEBAT PREALABLE CONSEIL EUROPEEN – 8 MINUTES Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers Collègues, Le Conseil européen des 22 et 23 mars prochains se déroule dans un contexte où l’instabilité et les inquiétudes s’intensifient. L’imposition de droits de douane sur les importations d’aluminium et d’acier aux Etats-Unis ainsi que les [...]