Amendement

/"%s" Amendement
17 05, 2019

Ecole de la confiance discussion de l’article 6 quater

By |2019-05-22T11:26:11+01:0017/05/2019 |Categories: Amendements, Hémicycle, Vidéos|Tags: , , , , |

Le ministre de l’Education nationale a placé son projet de loi sous le signe de la confiance, mais les dispositions qu’il contient, la mobilisation de la communauté éducative ainsi que les inquiétudes légitimes des élus locaux ont révélé la défiance qu’il suscite. Cependant, afin d’apaiser les craintes et de restaurer la confiance, le [...]

19 03, 2019

Ouverture des commerces le dimanche – stupéfaction des élus locaux !

By |2019-03-19T17:52:45+01:0019/03/2019 |Categories: Amendements, Ille-et-Vilaine, Sur le terrain|Tags: , , , , |

Commerce le dimanche. Le vote des députés En marche très critiqué en Ille-et-Vilaine Le rejet par les députés de la majorité d’un amendement visant à encadrer l’ouverture des commerces le dimanche suscite de vives réactions de la part des élus locaux en Ille-et-Vilaine, de droite comme de gauche. « Une occasion manquée » , selon le député UDI [...]

5 12, 2018

Amendement visant à sécuriser l’amorçage du Centre national de la musique (CNM)

By |2019-03-13T16:08:31+01:0005/12/2018 |Categories: Amendements, Communiqués|Tags: , , , , |

CB News Sénat : relèvement des dotations destinées à Arte et France Médias Monde Le 05/12/2018 à 15:38 par Thierry Wojciak Dans le cadre de l'examen du projet de budget pour 2019, le Sénat a adopté les crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles », un budget « qui protège notre modèle [...]

18 04, 2018

Proposition de loi Protection des savoir-faire et des informations commerciales

By |2018-05-29T08:43:42+01:0018/04/2018 |Categories: Hémicycle, Intervention dans l'Hémicycle, Vidéos|Tags: , , , |

Proposition de loi Protection des savoir-faire et des informations commerciales Séance publique du 18 avril 2018 (après-midi) Proposition de loi Protection des savoir-faire et des informations commerciales La parole est à Mme Sylvie Robert. Mme Sylvie Robert. Cet amendement tend à mentionner explicitement que le secret des affaires ne peut concerner les données personnelles utilisées [...]

21 03, 2018

Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 22 et 23 mars

By |2018-03-26T14:56:53+01:0021/03/2018 |Categories: Amendements, Hémicycle, Intervention dans l'Hémicycle, Vidéos|Tags: , , , , |

INTERVENTION DEBAT PREALABLE CONSEIL EUROPEEN – 8 MINUTES Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers Collègues, Le Conseil européen des 22 et 23 mars prochains se déroule dans un contexte où l’instabilité et les inquiétudes s’intensifient. L’imposition de droits de douane sur les importations d’aluminium et d’acier aux Etats-Unis ainsi que les [...]

18 12, 2017

PLF (Projet de Loi de Finances) 2018 – Amendements

By |2018-05-04T14:03:11+01:0018/12/2017 |Categories: Amendements, Hémicycle|Tags: , , , , |

Voici un bilan des amendements déposés ou cosignés par Sylvie Robert sur le PLF et le PLFR, avec les liasses afférentes. * A noter sur le PLF (32 amendements au total) : - l'adoption de l'amendement relatif aux maisons de l'emploi ; - l'adoption de l'amendement augmentant les moyens de l'AEFE ; - l'adoption de [...]

29 11, 2017

8 millions d’Euros en plus pour les bibliothèques

By |2017-12-19T17:48:27+01:0029/11/2017 |Categories: Amendements, Intervention dans l'Hémicycle, Revue de Presse|Tags: , , , , , , |

8 MILLIONS D’EUROS EN PLUS POUR LES BIBLIOTHÈQUES Après des années de lutte, suite à mon rapport sur l’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques publiques, les crédits pour les bibliothèques augmentent. En effet, le Président de la République vient de décider, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2018, d'augmenter la [...]

17 07, 2017

Amendements : Restauration confiance dans l’action publique et Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme

By |2018-05-04T14:16:07+01:0017/07/2017 |Categories: Amendements, Hémicycle|Tags: , , , |

Amendements : Restauration confiance dans l'action publique et Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme Voici un petit point sur les amendements signés ou cosignés par Sylvie Robert. * Restauration confiance dans l'action publique : Projet de loi organique : - http://www.senat.fr/amendements/2016-2017/608/Amdt_31.html - http://www.senat.fr/amendements/2016-2017/608/Amdt_33.html ==> avec la défense de l'amendement par Jean-Pierre Sueur, puisque Sylvie ne pouvait être [...]