Question écrite : Cadre législatif et sécurisation des agences de développement économique
Cadre législatif et sécurisation des agences de développement économique Question n° 09297 adressée à M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires Publiée le : 07/12/2023 Texte de la [...]
Le sport est mis en lumière sur les grilles du Jardin du Luxembourg
En tant que Vice-présidente du Sénat je préside la délégation en charge de la politique événementielle et du Musée du Luxembourg. Le 25 octobre 2023 j'ai inauguré au nom du Président du Sénat et [...]
Extraits de l’émission Sens Public sur Public Sénat avec Sylvie Robert « l’été des Festivals »
Public Sénat Emission Sens Public du mardi 11 juillet 2023 - Thomas Hugues Le mardi 11 juillet 2023, Sylvie Robert, Sénatrice d’Ille-et-Vilaine et Vice-présidente de la Commission de la Culture est l’une des invitées [...]
Proposition de loi portant réforme de la preuve de l’originalité de l’œuvre
Le texte n° 860 (2022-2023) de ma proposition de loi portant réforme de la preuve de l'originalité de l'œuvre, et signée par plusieurs de mes collègues, a été déposé au Sénat le 6 juillet [...]
QUESTION ECRITE : Élargissement de l’assiette de taxation des fournisseurs d’accès à internet en faveur des artistes-auteurs
Question n° 07399 adressée à M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique Publiée le : 22/06/2023 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de [...]
Proposition de loi mécénat culturel aux SPL
Proposition de loi visant à développer l'attractivité culturelle, touristique et économique des territoires via l'ouverture du mécénat culturel aux sociétés publiques locales, présentée par Mme Sylvie ROBERT (texte de la commission, n° 688, 2022-2023) INTERVENTION PPL OUVERTURE MECENAT SPL CULTURELLES (10 [...]
