Visite du canton de Combourg
Sylvie Robert et Jean-Louis Tourenne, Sénateurs PROGRAMME de la visite du canton de COMBOURG le Vendredi 27 mai 2016 SAINT-PIERRE-de-PLESGUEN Sarl Confection Allain dirigée par Catherine Costard COMBOURG Biomérieux, entreprise dirigée par Christian [...]
Liberté de création, architecture et patrimoine
Liberté de création, architecture et patrimoine (2ème lecture) Amendement n°26 rect Liberte de creation, architecture et patrimoine Amendement n°47 rect Liberte de creation, architecture et patrimoine Amendement n°61 Liberte de creation, architecture et patrimoine Amendement [...]
mai 2016 : Amendement 24 Art. 1 du PL création, architecture, patrimoine
Je défends l'amendement 24 de l'article 1bis lors de l'examen en seconde lecture du projet de loi liberté de la création, architecture et patrimoine concernant la sanction pénale pour entrave à la liberté de création [...]
Discussion générale, en 2ème lecture, du Projet de loi sur la Liberté de Création, Architecture et Patrimoine au Sénat.
INTERVENTION EN DISCUSSION GÉNÉRALE SUR LE PROJET DE LOI CRÉATION (4-5 minutes) Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers collègues, La Culture a besoin d’un soutien politique affirmé. Aux incertitudes économiques et systémiques [...]
Ma position sur les néonicotinoïdes
Au cours de la seconde lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, les membres de notre groupe au Sénat ont soumis un amendement à l'article [...]
Manifestations à Rennes : le soutien des parlementaires PS à Nathalie Appéré
Article Ouest-France
