COMMUNIQUE DE PRESSE : DE LA DEFENSE DE LA LIBERTE DE CREATION A LA VALORISATION DE L’ARCHITECTURE
COMMUNIQUE DE PRESSE : DE LA DÉFENSE DE LA LIBERTÉ DE CRÉATION À LA VALORISATION DE L’ARCHITECTURE Mardi 1er mars, le Sénat a adopté le projet de loi relatif à la liberté de création, à l’architecture [...]
L’Association des Bibliothécaires de France motivée pour ouvrir les bibliothèques
Source : ActuaLitté du 17 février 2016 Début février, Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et Thierry Mandon, secrétaire d'État à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, présentaient un plan [...]
Statut professionnel des conseillers conjugaux et familiaux
Statut professionnel des conseillers conjugaux et familiaux Question n° 19003 adressée à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes transmis à Mme la secrétaire d'État, auprès de la [...]
Février 2016 : suite de la discussion du projet de loi création dans le texte de la commission
SOMMAIRE PRÉSIDENCE DE M. CLAUDE BÉRIT-DÉBAT vice-président Secrétaires : Jean Desessard, Jackie Pierre. Procès-verbal demandes d'avis sur des projets de nomination liberté de création, patrimoine et architecture Suite de la discussion d'un projet de loi dans [...]
Février 2016 : améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle
Question Orale à Monsieur Christian Eckert, Secrétaire d'Etat au budget sur les améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle (EPCC) Monsieur le Président, Monsieur Le Ministre, Mes chers collègues, La [...]
Février 2016 : Rencontre avec les maires d’Ille-et-Vilaine
Rencontre avec les maires et le Présidents des EPCI d'Ille-et-Vilaine
