Difficultés des structures d’insertion par l’activité économique
Question n° 15996 adressée à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social Publiée le : 23/04/2015 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l’attention de [...]
Situation des scènes de musiques actuelles
Question écrite et réponse : « Situation des scènes de musiques actuelles » Question n° 14645 adressée à Mme la ministre de la culture et de la communication Publiée le : 29/01/2015 Texte de la question : Mme Sylvie [...]
Mission Bibliothèques
Avril 2015 : Nomination de Sylvie Robert par la ministre de la culture. Mission pour l'adaptation des horaires d'ouverture des bibliothèques publiques.
Inquiétudes des guides-conférenciers
« Inquiétudes des guides-conférenciers » n° 14538 adressée à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique Publiée le : 22/01/2015 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l’attention de M. le ministre [...]
Mars 2015 : Préserver la liberté d’expression sur internet
SYLVIE ROBERT : « Préserver la liberté d’expression sur internet passe par la régulation de cet espace » 24 mars 2015 Au cours d’un débat portant sur Internet et la loi sur la liberté de la presse [...]
Taux de TVA applicable aux prestations d’avocat et droit à un procès équitable
« Taux de TVA applicable aux prestations d’avocat et droit à un procès équitable » n° 15099 adressée à M. le ministre des finances et des comptes publics Publiée le : 05/03/2015 Texte de la question : [...]
