Projet de loi Programmation de la recherche de 2021 à 2030 Commission Mixte Paritaire
M. le président. La parole est à Mme Sylvie Robert. (Applaudissements sur les travées du groupe SER.) Mme Sylvie Robert. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous voilà au terme du processus législatif relatif au projet de [...]
Article La Gazette.fr – Confinement : les professionnels de la culture restent mobilisés
Confinement : les professionnels de la culture restent mobilisés Publié le 29/10/2020 • Par Hélène Girard • dans La Gazette.fr : Actualité Culture, France © picsart-adobestock En dépit du choc provoqué par le lancement d'un nouveau confinement, le monde [...]
Circulaire relative à l’attribution des nuances politiques pour les élections municipales et communautaires de mars 2020
Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques pour les élections municipales et communautaires de mars 2020 Question n° 14038 adressée à M. le ministre de l'intérieur transmis à M. le ministre de l'intérieur Publiée [...]
Plafonnement des frais bancaires
Plafonnement des frais bancaires Question n° 14256 adressée à M. le ministre de l'économie et des finances transmis à M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance Publiée le : 06/02/2020 [...]
L’impact de la crise sanitaire sur la création artistique
RETROUVEZ MON RAPPORT SUR L'IMPACT DE LA CRISE SANITAIRE SUR LA CRÉATION ARTISTIQUE http://www.senat.fr/fileadmin/Fichiers/Images/commission/affaires_culturelles/documents/GT_Creation.pdf?fbclid=IwAR1p-M2Nq8Fum7kLgRhlqHtbu9wBq0y8HPPh3hHwKkfegm2Dh5zYbCvpsk4
Adaptation législative en vue d’assurer les pertes d’exploitation et de stock des entreprises face au Covid-19
Adaptation législative en vue d'assurer les pertes d'exploitation et de stock des entreprises face au Covid-19 Question n° 15050 adressée à M. le ministre de l'économie et des finances Publiée le : 09/04/2020 Texte de [...]
