Actualité2021-06-03T15:19:44+01:00
203, 2023

Question Ecrite : Modalités d’accès aux mesures agro-environnementales et climatiques herbivores

Par |2 mars 2023|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , , |

Modalités d'accès aux mesures agro-environnementales et climatiques herbivores Question n° 05548 adressée à M. le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire Publiée le : 02/03/2023 Texte de la question : Mme Sylvie Robert [...]

203, 2023

Réponse Question Ecrite : Mise en place de critères hydro-économes pour la vente et l’installation de matériel hydraulique

Par |2 mars 2023|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , |

Mise en place de critères hydro-économes pour la vente et l'installation de matériel hydraulique Question n° 03155 adressée à Mme la ministre de la transition énergétique À publier le : 13/10/2022 Texte de la [...]

103, 2023

Introduction du Débat sur la mixité sociale à l’école en séance publique

Par |1 mars 2023|Catégories : Hémicycle, Intervention dans l'Hémicycle|Tags: , , , |

Séance publique : Débat sur la mixité sociale à l'école L’ordre du jour appelle le débat sur la mixité sociale à l’école à la demande du groupe socialiste écologiste et républicain la parole est à [...]

103, 2023

Conclusion du Débat sur la mixité sociale à l’école en séance publique

Par |1 mars 2023|Catégories : Hémicycle, Intervention dans l'Hémicycle, Vidéos|Tags: , , , , |

Séance publique : Débat sur la mixité sociale à l'école Sylvie Robert Sénatrice d’Ille-et-Vilaine conclue le débat sur la mixité à l’école en séance publique au Sénat

103, 2023

Architecture – Auditions de la Commission de la Culture, de l’Education et de la Communication

Par |1 mars 2023|Catégories : Commissions, Vidéos|Tags: , , , , |

Commission de la Culture, de l'Education et de la Communication Auditions : François BROUAT, président du collège des directeurs des Écoles nationales supérieures d’architecture (ENSA), Olivier CELNIK , élu au Conseil national de l'Ordre des [...]

2302, 2023

Question Ecrite : Publication du décret permettant une prise en charge adéquate des personnes atteintes d’un covid long

Par |23 février 2023|Catégories : Non classé, Question, Question écrite|Tags: , |

Publication du décret permettant une prise en charge adéquate des personnes atteintes d'un covid long Question n° 05406 adressée à M. le ministre de la santé et de la prévention Publiée le : 23/02/2023 [...]

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