Le Sénat fête ses 150 ans !
Les 150 ans du Sénat de la République : 1875-2025 L'année 2025 marque les 150 ans du Sénat républicain : une année exceptionnelle pour découvrir l'histoire et le rôle du Sénat à [...]
Question Orale : Inapplicabilité du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés
Inapplicabilité du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés Question n° 0491S adressée à Mme la ministre de la culture Publiée le : 24/04/2025 Texte de la [...]
QE : Réglementer la réalité virtuelle et augmentée
Réglementer la réalité virtuelle et augmentée Question n° 04228 adressée à Mme la ministre de la culture Publiée le : 17/04/2025 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de Mme la [...]
Article PUBLIC SÉNAT : « Audiovisuel public : vers un nouveau report de la « réforme maudite » » ?
PUBLIC SÉNAT Audiovisuel public : vers un nouveau report de la « réforme maudite » ? Par Simon Barbarit Publié le 04/04/2025 Adoptée en juin 2023 par le Sénat, la proposition de loi de Laurent Lafon qui prévoit la création d’une holding [...]
Réponse à la Question écrite : Hausse des frais bancaires
Hausse des frais bancaires Question n° 02434 adressée à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie transmis à M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et [...]
Réponse Question écrite : Élargissement de l’assiette de taxation des fournisseurs d’accès à internet en faveur des artistes-auteurs
Question n° 07399 adressée à M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique Publiée le : 22/06/2023 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de [...]
