Adoption de l’amendement des sénateurs socialistes sur les Néonicotinoïdes
Néonicotinoïdes : Adoption de l’amendement des sénateurs socialistes Le groupe socialiste se félicite de l’adoption par le Sénat de sa proposition par étapes de l’interdiction des néonicotinoïdes, adoptée en deuxième lecture du texte Biodiversité et confirmée [...]
Adoption définitive du projet de loi autorisant la ratification de l’accord de la COP 21
Adoption définitive du projet de loi autorisant la ratification de l’accord de la COP 21 Paris (COP 21) au Sénat L’adoption à la quasi-unanimité du Sénat du projet de loi autorisant la ratification de l’Accord [...]
Réforme d’action logement : adoption définitive de la Loi au Sénat
Le Sénat a adopté, ce jour, dans un très large consensus, la loi qui va permettre la réforme d’Action Logement, l’ex 1% logement, acteur fondamental de la politique du logement en France. Pour une gestion [...]
Large adoption de la Loi pour une République numérique
Le Groupe socialiste et républicain se réjouit de l’adoption, à l’unanimité, par le Sénat du projet de loi pour une République numérique, un projet dont l’élaboration originale, avec une large concertation citoyenne, a fait la [...]
République numérique
République numérique Location touristique en ligne : des outils pour les maires L’examen du projet de Loi « République numérique » a été l’occasion pour les sénateurs socialistes de faire intégrer dans le texte des outils pratiques [...]
