Questions écrites2017-01-21T20:38:28+01:00
304, 2025

Réponse à la Question écrite : Hausse des frais bancaires

Par |3 avril 2025|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Réponse à la Question écrite : Hausse des frais bancaires

Hausse des frais bancaires Question n° 02434 adressée à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie transmis à M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et [...]

304, 2025

Réponse Question écrite : Élargissement de l’assiette de taxation des fournisseurs d’accès à internet en faveur des artistes-auteurs

Par |3 avril 2025|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , , |Commentaires fermés sur Réponse Question écrite : Élargissement de l’assiette de taxation des fournisseurs d’accès à internet en faveur des artistes-auteurs

Question n° 07399 adressée à M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique Publiée le : 22/06/2023 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de [...]

1403, 2025

Visite de la Prison Rennes/Vezin avec le Batônnier Paul Delacourt

Par |14 mars 2025|Catégories : Communiqués, Ille-et-Vilaine, Photos, Question, Question écrite|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Visite de la Prison Rennes/Vezin avec le Batônnier Paul Delacourt

Communiqué de Presse Visite à la prison Rennes-Vezin de Mme Sylvie Robert et Monsieur Paul Delacourt Ce vendredi 14 mars Sylvie Robert, Vice-présidente du Sénat et Monsieur [...]

202, 2025

Réponse à QE Politique de soutien aux documentaristes et aux documentaires audiovisuels

Par |2 février 2025|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , |Commentaires fermés sur Réponse à QE Politique de soutien aux documentaristes et aux documentaires audiovisuels

Politique de soutien aux documentaristes et aux documentaires audiovisuels Question n° 11785 adressée à Mme la ministre de la culture Publiée le : 23/05/2024 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention [...]

512, 2024

Projet d’installation du musée MansA : impacts et risques sur la Monnaie de Paris

Par |5 décembre 2024|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Projet d’installation du musée MansA : impacts et risques sur la Monnaie de Paris

Projet d'installation du musée MansA : impacts et risques sur la Monnaie de Paris Question n° 02540 adressée à Mme la ministre de la culture Publiée le : 05/12/2024 Texte de la question : [...]

512, 2024

Réponse QE : Situation de l’observatoire international des prisons

Par |5 décembre 2024|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , |Commentaires fermés sur Réponse QE : Situation de l’observatoire international des prisons

Situation de l'observatoire international des prisons Question n° 01652 adressée à M. le garde des sceaux, ministre de la justice Publiée le : 17/10/2024 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention [...]

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