Question écrite : Qualité de l’eau et suites données au plan Écophyto
Question de Mme ROBERT Sylvie (Ille-et-Vilaine - SER) publiée le 28/11/2024 Qualité de l'eau et suites données au plan Écophyto Mme Sylvie Robert appelle l'attention de Mme la ministre de l'agriculture, de la souveraineté [...]
La Bouëxière : Inauguration de l’espace sportif Marie-José Pérec
Près de Rennes : une salle de sport à plus de 6 millions d'euros inaugurée Le 16 novembre 2024 avait lieu l'inauguration du centre sportif Marie-José Pérec à La Bouëxière (Ille-et-Vilaine), équipement public dont [...]
Réponse QE : Mise en place de la responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment et soutien à la filière bois
Mise en place de la responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment et soutien à la filière bois Question n° 09298 adressée à M. le [...]
Réponse Question Ecrite : Situation financière des établissements et services d’aide par le travail
Situation financière des établissements et services d'aide par le travail Question n° 09807 adressée à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités transmis à Mme la ministre déléguée auprès de [...]
Question écrite : Cadre législatif et sécurisation des agences de développement économique
Cadre législatif et sécurisation des agences de développement économique Question n° 09297 adressée à M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires Publiée le : 07/12/2023 Texte de la [...]
Question Ecrite : Reconnaissance du jeu de société comme objet culturel et statut des auteurs
Reconnaissance du jeu de société comme objet culturel et statut des auteurs Question n° 05549 adressée à Mme la ministre de la culture Publiée le : 02/03/2023 Texte de la question : Mme Sylvie [...]
