Questions écrites2017-01-21T20:38:28+01:00
1711, 2022

Amélioration de la transparence sur parcoursup

Par |17 novembre 2022|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , , |Commentaires fermés sur Amélioration de la transparence sur parcoursup

Amélioration de la transparence sur parcoursup Question n° 22422 adressée à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation Publiée : 22/04/2021 Texte de la question : Mme Sylvie Robert [...]

2710, 2022

Revalorisation des doctorants contractuels

Par |27 octobre 2022|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , |Commentaires fermés sur Revalorisation des doctorants contractuels

Revalorisation des doctorants contractuels Question n° 00309 adressée à Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche Publiée le : 07/07/2022 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de [...]

2710, 2022

Statut des directeurs pénitentiaires d’insertion et de probation

Par |27 octobre 2022|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Statut des directeurs pénitentiaires d’insertion et de probation

Statut des directeurs pénitentiaires d'insertion et de probation Question n° 03433 adressée à M. le garde des sceaux, ministre de la justice À publier le : 27/10/2022 Texte de la question : Mme Sylvie [...]

1310, 2022

Mise en place de critères hydro-économes pour la vente et l’installation de matériel hydraulique

Par |13 octobre 2022|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , |Commentaires fermés sur Mise en place de critères hydro-économes pour la vente et l’installation de matériel hydraulique

Mise en place de critères hydro-économes pour la vente et l'installation de matériel hydraulique Question n° 03155 adressée à Mme la ministre de la transition énergétique À publier le : 13/10/2022 Texte de la [...]

408, 2022

Compensation de la prise en charge des accompagnants d’élèves en situation de handicap par les collectivités territoriales

Par |4 août 2022|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , , |Commentaires fermés sur Compensation de la prise en charge des accompagnants d’élèves en situation de handicap par les collectivités territoriales

Compensation de la prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités territoriales Question n° 01998 adressée à M. le ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées À [...]

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