QE Réponse : Manque de places d’examen au permis de conduire en Ille-et-Vilaine
Manque de places d'examen au permis de conduire en Ille-et-Vilaine et en Bretagne Question n° 01653 adressée à M. le ministre de l'intérieur transmis à M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur Publiée le [...]
QE : Réglementer la réalité virtuelle et augmentée
Réglementer la réalité virtuelle et augmentée Question n° 04228 adressée à Mme la ministre de la culture Publiée le : 17/04/2025 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de Mme la [...]
Réponse à la Question écrite : Hausse des frais bancaires
Hausse des frais bancaires Question n° 02434 adressée à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie transmis à M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et [...]
Réponse Question écrite : Élargissement de l’assiette de taxation des fournisseurs d’accès à internet en faveur des artistes-auteurs
Question n° 07399 adressée à M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique Publiée le : 22/06/2023 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de [...]
Visite de la Prison Rennes/Vezin avec le Batônnier Paul Delacourt
Communiqué de Presse Visite à la prison Rennes-Vezin de Mme Sylvie Robert et Monsieur Paul Delacourt Ce vendredi 14 mars Sylvie Robert, Vice-présidente du Sénat et Monsieur [...]
Réponse à QE Politique de soutien aux documentaristes et aux documentaires audiovisuels
Politique de soutien aux documentaristes et aux documentaires audiovisuels Question n° 11785 adressée à Mme la ministre de la culture Publiée le : 23/05/2024 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention [...]