Questions écrites2017-01-21T20:38:28+01:00
1611, 2024

La Bouëxière : Inauguration de l’espace sportif Marie-José Pérec

Par |16 novembre 2024|Catégories : Photos, Question écrite, Question orale, Revue de Presse, Sur le terrain|Tags: , , , |Commentaires fermés sur La Bouëxière : Inauguration de l’espace sportif Marie-José Pérec

Près de Rennes : une salle de sport à plus de 6 millions d'euros inaugurée Le 16 novembre 2024 avait lieu l'inauguration du centre sportif Marie-José Pérec à La Bouëxière (Ille-et-Vilaine), équipement public dont [...]

2306, 2024

QE Politique de soutien aux documentaristes et aux documentaires audiovisuels

Par |23 juin 2024|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , |Commentaires fermés sur QE Politique de soutien aux documentaristes et aux documentaires audiovisuels

Politique de soutien aux documentaristes et aux documentaires audiovisuels Question n° 11785 adressée à Mme la ministre de la culture Publiée le : 23/05/2024 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention [...]

3005, 2024

Réponse QE : Mise en place de la responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment et soutien à la filière bois

Par |30 mai 2024|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Réponse QE : Mise en place de la responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment et soutien à la filière bois

Mise en place de la responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment et soutien à la filière bois Question n° 09298 adressée à M. le [...]

2504, 2024

Réponse Question Ecrite : Situation financière des établissements et services d’aide par le travail

Par |25 avril 2024|Catégories : Question écrite|Tags: , , , , , |Commentaires fermés sur Réponse Question Ecrite : Situation financière des établissements et services d’aide par le travail

Situation financière des établissements et services d'aide par le travail Question n° 09807 adressée à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités transmis à Mme la ministre déléguée auprès de [...]

712, 2023

Question écrite : Cadre législatif et sécurisation des agences de développement économique

Par |7 décembre 2023|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , |Commentaires fermés sur Question écrite : Cadre législatif et sécurisation des agences de développement économique

Cadre législatif et sécurisation des agences de développement économique Question n° 09297 adressée à M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires Publiée le : 07/12/2023 Texte de la [...]

2206, 2023

QUESTION ECRITE : Élargissement de l’assiette de taxation des fournisseurs d’accès à internet en faveur des artistes-auteurs

Par |22 juin 2023|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , , |Commentaires fermés sur QUESTION ECRITE : Élargissement de l’assiette de taxation des fournisseurs d’accès à internet en faveur des artistes-auteurs

Question n° 07399 adressée à M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique Publiée le : 22/06/2023 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de [...]

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