Questions écrites2017-01-21T20:38:28+01:00
202, 2025

Réponse à QE Politique de soutien aux documentaristes et aux documentaires audiovisuels

Par |2 février 2025|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , |Commentaires fermés sur Réponse à QE Politique de soutien aux documentaristes et aux documentaires audiovisuels

Politique de soutien aux documentaristes et aux documentaires audiovisuels Question n° 11785 adressée à Mme la ministre de la culture Publiée le : 23/05/2024 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention [...]

512, 2024

Projet d’installation du musée MansA : impacts et risques sur la Monnaie de Paris

Par |5 décembre 2024|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Projet d’installation du musée MansA : impacts et risques sur la Monnaie de Paris

Projet d'installation du musée MansA : impacts et risques sur la Monnaie de Paris Question n° 02540 adressée à Mme la ministre de la culture Publiée le : 05/12/2024 Texte de la question : [...]

512, 2024

Réponse QE : Situation de l’observatoire international des prisons

Par |5 décembre 2024|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , |Commentaires fermés sur Réponse QE : Situation de l’observatoire international des prisons

Situation de l'observatoire international des prisons Question n° 01652 adressée à M. le garde des sceaux, ministre de la justice Publiée le : 17/10/2024 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention [...]

2811, 2024

Question écrite : Qualité de l’eau et suites données au plan Écophyto

Par |28 novembre 2024|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Question écrite : Qualité de l’eau et suites données au plan Écophyto

Question de Mme ROBERT Sylvie (Ille-et-Vilaine - SER) publiée le 28/11/2024 Qualité de l'eau et suites données au plan Écophyto Mme Sylvie Robert appelle l'attention de Mme la ministre de l'agriculture, de la souveraineté [...]

1611, 2024

La Bouëxière : Inauguration de l’espace sportif Marie-José Pérec

Par |16 novembre 2024|Catégories : Photos, Question écrite, Question orale, Revue de Presse, Sur le terrain|Tags: , , , |Commentaires fermés sur La Bouëxière : Inauguration de l’espace sportif Marie-José Pérec

Près de Rennes : une salle de sport à plus de 6 millions d'euros inaugurée Le 16 novembre 2024 avait lieu l'inauguration du centre sportif Marie-José Pérec à La Bouëxière (Ille-et-Vilaine), équipement public dont [...]

3005, 2024

Réponse QE : Mise en place de la responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment et soutien à la filière bois

Par |30 mai 2024|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Réponse QE : Mise en place de la responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment et soutien à la filière bois

Mise en place de la responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment et soutien à la filière bois Question n° 09298 adressée à M. le [...]

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