Questions écrites2017-01-21T20:38:28+01:00
912, 2021

Extension de l’aide temporaire à l’emploi du guichet unique du spectacle occasionnel

Par |9 décembre 2021|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Extension de l’aide temporaire à l’emploi du guichet unique du spectacle occasionnel

Extension de l'aide temporaire à l'emploi du guichet unique du spectacle occasionnel Question n° 25098 adressée à Mme la ministre de la culture Publiée le : 28/10/2021 Texte de la question : Mme Sylvie Robert [...]

212, 2021

Demande de subvention nationale complémentaire pour le centre hospitalier universitaire de Rennes dans le cadre du Ségur

Par |2 décembre 2021|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Demande de subvention nationale complémentaire pour le centre hospitalier universitaire de Rennes dans le cadre du Ségur

Question n° 25612 adressée à M. le ministre des solidarités et de la santé À publier le : 02/12/2021 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de M. le ministre des solidarités [...]

2110, 2021

Expérimentation pour réutiliser les eaux « non conventionnelles »

Par |21 octobre 2021|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , |Commentaires fermés sur Expérimentation pour réutiliser les eaux « non conventionnelles »

Expérimentation pour réutiliser les eaux « non conventionnelles » Question n° 24951 adressée à M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation Publiée le : 21/10/2021 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle [...]

2309, 2021

Possibilité de créer des sociétés d’économie mixte à opération unique en Nouvelle-Calédonie

Par |23 septembre 2021|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , |Commentaires fermés sur Possibilité de créer des sociétés d’économie mixte à opération unique en Nouvelle-Calédonie

Possibilité de créer des sociétés d'économie mixte à opération unique en Nouvelle-Calédonie Question n° 23877 adressée à M. le ministre des outre-mer Publiée le : 22/07/2021 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle [...]

909, 2021

Meilleure représentation des plus démunis au sein du Conseil économique, social et environnemental

Par |9 septembre 2021|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , |Commentaires fermés sur Meilleure représentation des plus démunis au sein du Conseil économique, social et environnemental

Meilleure représentation des plus démunis au sein du Conseil économique, social et environnemental Question n° 23796 adressée à M. le Premier ministre Publiée le : 15/07/2021 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle [...]

2207, 2021

Création de sociétés publiques locales universitaires

Par |22 juillet 2021|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Création de sociétés publiques locales universitaires

Création de sociétés publiques locales universitaires Question n° 23875 adressée à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation Publiée le 22/07/2021 - page 4496 Texte de la question : Mme [...]

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