Questions écrites2017-01-21T20:38:28+01:00
2804, 2022

Expérimentation pour réutiliser les eaux « non conventionnelles »

Par |28 avril 2022|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , |Commentaires fermés sur Expérimentation pour réutiliser les eaux « non conventionnelles »

Expérimentation pour réutiliser les eaux « non conventionnelles » Question n° 24951 adressée à M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation Publiée le : 21/10/2021 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle [...]

2503, 2022

Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap et accompagnement des enfants

Par |25 mars 2022|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap et accompagnement des enfants

Question n° 21716 adressée à M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports Publiée le : 25/03/2021 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de M. le ministre [...]

1003, 2022

Conditions du baccalauréat pour les élèves en classe réglementée du centre national d’enseignement à distance

Par |10 mars 2022|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Conditions du baccalauréat pour les élèves en classe réglementée du centre national d’enseignement à distance

Conditions du baccalauréat pour les élèves en classe réglementée du centre national d'enseignement à distance Question n° 22141 adressée à M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports Publiée le : [...]

912, 2021

Extension de l’aide temporaire à l’emploi du guichet unique du spectacle occasionnel

Par |9 décembre 2021|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Extension de l’aide temporaire à l’emploi du guichet unique du spectacle occasionnel

Extension de l'aide temporaire à l'emploi du guichet unique du spectacle occasionnel Question n° 25098 adressée à Mme la ministre de la culture Publiée le : 28/10/2021 Texte de la question : Mme Sylvie Robert [...]

212, 2021

Demande de subvention nationale complémentaire pour le centre hospitalier universitaire de Rennes dans le cadre du Ségur

Par |2 décembre 2021|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Demande de subvention nationale complémentaire pour le centre hospitalier universitaire de Rennes dans le cadre du Ségur

Question n° 25612 adressée à M. le ministre des solidarités et de la santé À publier le : 02/12/2021 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de M. le ministre des solidarités [...]

2309, 2021

Possibilité de créer des sociétés d’économie mixte à opération unique en Nouvelle-Calédonie

Par |23 septembre 2021|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , |Commentaires fermés sur Possibilité de créer des sociétés d’économie mixte à opération unique en Nouvelle-Calédonie

Possibilité de créer des sociétés d'économie mixte à opération unique en Nouvelle-Calédonie Question n° 23877 adressée à M. le ministre des outre-mer Publiée le : 22/07/2021 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle [...]

Recent Tweets

Aller en haut