Extension de l’aide temporaire à l’emploi du guichet unique du spectacle occasionnel
Extension de l'aide temporaire à l'emploi du guichet unique du spectacle occasionnel Question n° 25098 adressée à Mme la ministre de la culture Publiée le : 28/10/2021 Texte de la question : Mme Sylvie Robert [...]
Demande de subvention nationale complémentaire pour le centre hospitalier universitaire de Rennes dans le cadre du Ségur
Question n° 25612 adressée à M. le ministre des solidarités et de la santé À publier le : 02/12/2021 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de M. le ministre des solidarités [...]
Expérimentation pour réutiliser les eaux « non conventionnelles »
Expérimentation pour réutiliser les eaux « non conventionnelles » Question n° 24951 adressée à M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation Publiée le : 21/10/2021 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle [...]
Possibilité de créer des sociétés d’économie mixte à opération unique en Nouvelle-Calédonie
Possibilité de créer des sociétés d'économie mixte à opération unique en Nouvelle-Calédonie Question n° 23877 adressée à M. le ministre des outre-mer Publiée le : 22/07/2021 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle [...]
Meilleure représentation des plus démunis au sein du Conseil économique, social et environnemental
Meilleure représentation des plus démunis au sein du Conseil économique, social et environnemental Question n° 23796 adressée à M. le Premier ministre Publiée le : 15/07/2021 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle [...]
Création de sociétés publiques locales universitaires
Création de sociétés publiques locales universitaires Question n° 23875 adressée à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation Publiée le 22/07/2021 - page 4496 Texte de la question : Mme [...]
