La Bouëxière : Inauguration de l’espace sportif Marie-José Pérec
Près de Rennes : une salle de sport à plus de 6 millions d'euros inaugurée Le 16 novembre 2024 avait lieu l'inauguration du centre sportif Marie-José Pérec à La Bouëxière (Ille-et-Vilaine), équipement public dont [...]
QE Politique de soutien aux documentaristes et aux documentaires audiovisuels
Politique de soutien aux documentaristes et aux documentaires audiovisuels Question n° 11785 adressée à Mme la ministre de la culture Publiée le : 23/05/2024 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention [...]
Réponse QE : Mise en place de la responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment et soutien à la filière bois
Mise en place de la responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment et soutien à la filière bois Question n° 09298 adressée à M. le [...]
Réponse Question Ecrite : Situation financière des établissements et services d’aide par le travail
Situation financière des établissements et services d'aide par le travail Question n° 09807 adressée à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités transmis à Mme la ministre déléguée auprès de [...]
Question écrite : Cadre législatif et sécurisation des agences de développement économique
Cadre législatif et sécurisation des agences de développement économique Question n° 09297 adressée à M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires Publiée le : 07/12/2023 Texte de la [...]
QUESTION ECRITE : Élargissement de l’assiette de taxation des fournisseurs d’accès à internet en faveur des artistes-auteurs
Question n° 07399 adressée à M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique Publiée le : 22/06/2023 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de [...]