Questions écrites2017-01-21T20:38:28+01:00
1504, 2021

Conditions du baccalauréat pour les élèves en classe réglementée du centre national d’enseignement à distance

Par |15 avril 2021|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Conditions du baccalauréat pour les élèves en classe réglementée du centre national d’enseignement à distance

Conditions du baccalauréat pour les élèves en classe réglementée du centre national d'enseignement à distance Question n° 22141 adressée à M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports Publiée le : [...]

104, 2021

Financement du contrat de présence postale dans les territoires

Par |1 avril 2021|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , , |Commentaires fermés sur Financement du contrat de présence postale dans les territoires

Financement du contrat de présence postale dans les territoires   Question n° 20481 adressée à M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics Publiée [...]

2503, 2021

Adaptation des dispositifs de transition professionnelle aux intermittents

Par |25 mars 2021|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , |Commentaires fermés sur Adaptation des dispositifs de transition professionnelle aux intermittents

Adaptation des dispositifs de transition professionnelle aux intermittents Question n° 08963 adressée à Mme la ministre du travail Publiée le : 14/02/2019 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de Mme la [...]

2503, 2021

Crédit d’impôt pour un premier abonnement à la presse

Par |25 mars 2021|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , |Commentaires fermés sur Crédit d’impôt pour un premier abonnement à la presse

Crédit d'impôt pour un premier abonnement à la presse Question n° 20480 adressée à M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics Publiée le [...]

1802, 2021

Mise en œuvre du dispositif des tuteurs

Par |18 février 2021|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , , |Commentaires fermés sur Mise en œuvre du dispositif des tuteurs

Mise en œuvre du dispositif des tuteurs   Question n° 20922 adressée à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation À publier le : 18/02/2021 Texte de la question : [...]

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