Réponse QE : Intégration des dépenses d’acquisition et d’aménagement de terrains dans l’assiette du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée
Intégration des dépenses d'acquisition et d'aménagement de terrains dans l'assiette du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée Question n° 05427 adressée à M. le ministre de l'économie, des finances et [...]
Public Sénat : « Opportunité d’une réforme de l’audiovisuel »
Après la conférence de presse de Laurent Lafont, Président de Commission, Sylvie Robert, Sénatrice d'Ille-et-Vilaine, Vice-présidente de la Commission de la Culture, de l'Éducation, de la Communication, est interviewée par Public Sénat sur l'opportunité [...]
Question écrite : Souveraineté économique européenne et commande publique
Souveraineté économique européenne et commande publique Question n° 06613 adressée à M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique Publiée le : 04/05/2023 Texte de la question : [...]
Débat d’actualité sur le thème : « Impacts économique, social et politique de l’intelligence artificielle générative »
Mme Sylvie Robert. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, en 2018, le Grand Palais organisait une exposition intitulée « Artistes & Robots ». En 2019, c’était au tour du Barbican Centre, à Londres, de présenter [...]
Débat sur le thème « Harcèlement scolaire : quel plan d’action pour des résultats concrets ? »
Mme Sylvie Robert. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme le rapport d’information sénatorial sur le harcèlement et le cyberharcèlement de 2021 l’avait démontré, ce phénomène violent n’a été appréhendé et reconnu [...]
