Questions écrites2017-01-21T20:38:28+01:00
1911, 2015

Contribution de l’État au titre du transport de la presse professionnelle et spécialisée

Par |19 novembre 2015|Catégories : Question, Question écrite|Commentaires fermés sur Contribution de l’État au titre du transport de la presse professionnelle et spécialisée

Contribution de l'État au titre du transport de la presse professionnelle et spécialisée Question écrite n° 18907 de Mme Sylvie Robert (Ille-et-Vilaine - Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 19/11/2015 - page 2675 Mme Sylvie [...]

810, 2015

Exonération taxe de séjour/personnes en situation de handicap

Par |8 octobre 2015|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , |Commentaires fermés sur Exonération taxe de séjour/personnes en situation de handicap

Exonération de la taxe de séjour pour les personnes en situation de handicap Question n° 17141 adressée à Mme la secrétaire d'État, auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, [...]

3007, 2015

Réforme de la formation initiale des psychomotriciens

Par |30 juillet 2015|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , |Commentaires fermés sur Réforme de la formation initiale des psychomotriciens

Réforme de la formation initiale des psychomotriciens Question n° 16896 adressée à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes Publiée le : 18/06/2015 Texte de la question : [...]

705, 2015

Difficultés des structures d’insertion par l’activité économique

Par |7 mai 2015|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , |Commentaires fermés sur Difficultés des structures d’insertion par l’activité économique

Question n° 15996 adressée à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social Publiée le : 23/04/2015 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l’attention de [...]

1604, 2015

Situation des scènes de musiques actuelles

Par |16 avril 2015|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , |Commentaires fermés sur Situation des scènes de musiques actuelles

Question écrite et réponse : « Situation des scènes de musiques actuelles » Question n° 14645 adressée à Mme la ministre de la culture et de la communication Publiée le : 29/01/2015 Texte de la question : Mme Sylvie [...]

2603, 2015

Inquiétudes des guides-conférenciers

Par |26 mars 2015|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , |Commentaires fermés sur Inquiétudes des guides-conférenciers

« Inquiétudes des guides-conférenciers » n° 14538 adressée à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique Publiée le : 22/01/2015 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l’attention de M. le ministre [...]

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