Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial
Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial Question n° 2181S adressée à Mme la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques Publiée le : 16/06/2022 Texte de la question : Mme [...]
Question orale : Rénovation énergétique des logements locatifs de tourisme et aide aux propriétaires
QUESTION ORALE sur la Rénovation énergétique des logements locatifs de tourisme et aide aux propriétaires : ROBERT Sylvie Réponse Mme Emmanuelle WARGON, ministre déléguée chargée du logement Réplique : Mme Sylvie ROBERT (SER) [...]
Question Orale Energie verte barrage de la Rance
QUESTION ORALE USINE MAREMOTRICE DE LA RANCE ET TARIFICATION VERTE Monsieur le Président, Madame la ministre, Mes chers collègues, Il y a 3-4 ans, je posais une première question orale sur la problématique [...]
Question Orale – Usine marémotrice de la Rance et tarification verte
Usine marémotrice de la Rance et tarification verte Question n° 1776S adressée à Mme la ministre de la transition écologique À publier le : 29/07/2021 Texte de la question : Mme Sylvie Robert attire l'attention [...]
Droit à une rémunération équitable et impact sur les aides à la création
Droit à une rémunération équitable et impact sur les aides à la création Question n° 1389S adressée à Mme la ministre de la culture Publiée le : 26/11/2020 Texte de la question : Mme [...]
Question orale : Situation des écoles nationales supérieures d’architecture
Situation des écoles d'architecture Monsieur le Président, Monsieur le ministre, Mes chers collègues, Ces dernières années, l’enseignement de l’architecture a fait l’objet d’une attention particulière. Tour à tour, les rapports Feltesse, Bloche, [...]
