QUESTION ORALE : MISE EN PLACE DE DISPOSITIFS SPECIFIQUES D’ACCOMPAGNEMENT DES COMMERCES DE RENNES
Accompagnement des commerçants rennais Question n° 0657S adressée à M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer Publiée le : 04/05/2023 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de M. [...]
Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial
Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial Question n° 0017S adressée à Mme la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques Publiée le : 07/07/2022 Texte de la question : [...]
Question Orale : Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial
Question orale n° 0017S de Mme Sylvie Robert (Ille-et-Vilaine - SER) publiée dans le JO Sénat du 07/07/2022 - page 3165 Mme Sylvie Robert appelle l'attention de Mme la ministre des sports et des jeux [...]
Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial
Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial Question n° 2181S adressée à Mme la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques Publiée le : 16/06/2022 Texte de la question : Mme [...]
Question orale : Rénovation énergétique des logements locatifs de tourisme et aide aux propriétaires
QUESTION ORALE sur la Rénovation énergétique des logements locatifs de tourisme et aide aux propriétaires : ROBERT Sylvie Réponse Mme Emmanuelle WARGON, ministre déléguée chargée du logement Réplique : Mme Sylvie ROBERT (SER) [...]
Question Orale Energie verte barrage de la Rance
QUESTION ORALE USINE MAREMOTRICE DE LA RANCE ET TARIFICATION VERTE Monsieur le Président, Madame la ministre, Mes chers collègues, Il y a 3-4 ans, je posais une première question orale sur la problématique [...]
