Question Orale : Inapplicabilité du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés
Inapplicabilité du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés Question n° 0491S adressée à Mme la ministre de la culture Publiée le : 24/04/2025 Texte de la [...]
Question Orale et réponse : SOUTIEN À LA MYTILICULTURE ET LUTTE CONTRE LA PRÉDATION
Question Orale Soutien à la mytiliculture et lutte contre la prédation Madame la présidente, Madame la ministre, Mes chers collègues, J’associe à ma question mon collègue député, Jean-Luc Bourgeaux, qui est particulièrement intéressé [...]
Question Orale : Soutien à la mytiliculture et lutte contre la prédation
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La Bouëxière : Inauguration de l’espace sportif Marie-José Pérec
Près de Rennes : une salle de sport à plus de 6 millions d'euros inaugurée Le 16 novembre 2024 avait lieu l'inauguration du centre sportif Marie-José Pérec à La Bouëxière (Ille-et-Vilaine), équipement public dont [...]
20240319 QUESTION ORALE IMPACT DES REGLES DE REMPLACEMENT ET DE FORMATION DES ENSEIGNANTS SUR LA MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIFS D’EDUCATION A L’IMAGE
QUESTION ORALE Impact des règles de remplacement et de formation des enseignants sur la mise en œuvre des dispositifs d’éducation à l’image (2 mins avec réplique) Monsieur le Président, Madame la ministre, Mes [...]
Question Orale : Situation de l’instruction au tribunal judiciaire et à la cour d’appel de Rennes
Situation de l'instruction au tribunal judiciaire et à la cour d'appel de Rennes Question n° 0717S adressée à M. le garde des sceaux, ministre de la justice À publier le : 01/06/2023 Texte de [...]
