Questions orales2017-01-21T20:38:28+01:00
2405, 2023

Question Orale : Situation de l’instruction au tribunal judiciaire et à la cour d’appel de Rennes

Par |24 mai 2023|Catégories : Question, Question orale, Sur le terrain|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Question Orale : Situation de l’instruction au tribunal judiciaire et à la cour d’appel de Rennes

Situation de l'instruction au tribunal judiciaire et à la cour d'appel de Rennes Question n° 0717S adressée à M. le garde des sceaux, ministre de la justice À publier le : 01/06/2023 Texte de [...]

1705, 2023

QUESTION ORALE : MISE EN PLACE DE DISPOSITIFS SPECIFIQUES D’ACCOMPAGNEMENT DES COMMERCES DE RENNES

Par |17 mai 2023|Catégories : Hémicycle, Intervention dans l'Hémicycle, Question orale, Sur le terrain, Vidéos|Tags: , , , , , |Commentaires fermés sur QUESTION ORALE : MISE EN PLACE DE DISPOSITIFS SPECIFIQUES D’ACCOMPAGNEMENT DES COMMERCES DE RENNES

Accompagnement des commerçants rennais Question n° 0657S adressée à M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer Publiée le : 04/05/2023 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de M. [...]

2610, 2022

Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial

Par |26 octobre 2022|Catégories : Question, Question orale|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial

Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial Question n° 0017S adressée à Mme la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques Publiée le : 07/07/2022 Texte de la question : [...]

2510, 2022

Question Orale : Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial

Par |25 octobre 2022|Catégories : Hémicycle, Intervention dans l'Hémicycle, Question, Question orale, Vidéos|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Question Orale : Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial

Question orale n° 0017S de Mme Sylvie Robert (Ille-et-Vilaine - SER) publiée dans le JO Sénat du 07/07/2022 - page 3165 Mme Sylvie Robert appelle l'attention de Mme la ministre des sports et des jeux [...]

1606, 2022

Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial

Par |16 juin 2022|Catégories : Question, Question orale|Tags: , , , |Commentaires fermés sur Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial

Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial Question n° 2181S adressée à Mme la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques Publiée le : 16/06/2022 Texte de la question : Mme [...]

402, 2022

Question orale : Rénovation énergétique des logements locatifs de tourisme et aide aux propriétaires

Par |4 février 2022|Catégories : Question, Question orale, Vidéos|Tags: , , , , , , |Commentaires fermés sur Question orale : Rénovation énergétique des logements locatifs de tourisme et aide aux propriétaires

QUESTION ORALE sur la Rénovation énergétique des logements locatifs de tourisme et aide aux propriétaires : ROBERT Sylvie Réponse Mme Emmanuelle WARGON, ministre déléguée chargée du logement Réplique : Mme Sylvie ROBERT (SER) [...]

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