Questions orales2017-01-21T20:38:28+01:00
1606, 2022

Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial

Par |16 juin 2022|Catégories : Question, Question orale|Tags: , , , |Commentaires fermés sur Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial

Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial Question n° 2181S adressée à Mme la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques Publiée le : 16/06/2022 Texte de la question : Mme [...]

402, 2022

Question orale : Rénovation énergétique des logements locatifs de tourisme et aide aux propriétaires

Par |4 février 2022|Catégories : Question, Question orale, Vidéos|Tags: , , , , , , |Commentaires fermés sur Question orale : Rénovation énergétique des logements locatifs de tourisme et aide aux propriétaires

QUESTION ORALE sur la Rénovation énergétique des logements locatifs de tourisme et aide aux propriétaires : ROBERT Sylvie Réponse Mme Emmanuelle WARGON, ministre déléguée chargée du logement Réplique : Mme Sylvie ROBERT (SER) [...]

2809, 2021

Question Orale Energie verte barrage de la Rance

Par |28 septembre 2021|Catégories : Question, Question orale, Vidéos|Tags: , , , , , |Commentaires fermés sur Question Orale Energie verte barrage de la Rance

QUESTION ORALE USINE MAREMOTRICE DE LA RANCE ET TARIFICATION VERTE Monsieur le Président, Madame la ministre, Mes chers collègues, Il y a 3-4 ans, je posais une première question orale sur la problématique [...]

2907, 2021

Question Orale – Usine marémotrice de la Rance et tarification verte

Par |29 juillet 2021|Catégories : Question, Question orale|Tags: , , , , , |Commentaires fermés sur Question Orale – Usine marémotrice de la Rance et tarification verte

Usine marémotrice de la Rance et tarification verte Question n° 1776S adressée à Mme la ministre de la transition écologique À publier le : 29/07/2021 Texte de la question : Mme Sylvie Robert attire l'attention [...]

1612, 2020

Droit à une rémunération équitable et impact sur les aides à la création

Par |16 décembre 2020|Catégories : Question, Question orale|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Droit à une rémunération équitable et impact sur les aides à la création

Droit à une rémunération équitable et impact sur les aides à la création   Question n° 1389S adressée à Mme la ministre de la culture Publiée le : 26/11/2020 Texte de la question : Mme [...]

2605, 2020

Question orale : Situation des écoles nationales supérieures d’architecture

Par |26 mai 2020|Catégories : Hémicycle, Question orale, Vidéos|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Question orale : Situation des écoles nationales supérieures d’architecture

Situation des écoles d'architecture Monsieur le Président, Monsieur le ministre, Mes chers collègues, Ces dernières années, l’enseignement de l’architecture a fait l’objet d’une attention particulière. Tour à tour, les rapports Feltesse, Bloche, [...]

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