Questions orales

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Questions orales2017-01-21T20:38:28+00:00
2011, 2018

Question Orale : Envasement de la Rance

By |20/11/2018 |Categories: Question orale|Tags: , , , |Commentaires fermés sur Question Orale : Envasement de la Rance

QUESTIONS ORALES PRÉSIDENCE DE MME CATHERINE TROENDLÉ, vice-présidente Secrétaires : Mme Jacky Deromedi, Mme Françoise Gatel. Mme la présidente. La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.) Mme la présidente. L'ordre du jour appelle les réponses à [...]

2111, 2017

Question Orale : Transfert du site de l’École Nationale Supérieure Maritime à Saint-Malo

By |21/11/2017 |Categories: Intervention dans l'Hémicycle, Question orale, Vidéos|Tags: , , , , , |Commentaires fermés sur Question Orale : Transfert du site de l’École Nationale Supérieure Maritime à Saint-Malo

Question Orale : Transfert du site de l'École Nationale Supérieure Maritime (ENSM) à Saint-Malo Monsieur le Président, Madame la Secrétaire d’Etat, Mes chers collègues, Le hasard fait parfois bien les choses, puisque ma question [...]

1511, 2016

Inégalités devant l’orientation après le BAC

By |15/11/2016 |Categories: Hémicycle, Question orale, Revue de Presse, Vidéos|Tags: , , , , , |Commentaires fermés sur Inégalités devant l’orientation après le BAC

Inégalités devant l'orientation après le bac Question n° 1489S adressée à Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Publiée le : 14/07/2016 Texte de la question [...]

902, 2016

Février 2016 : améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle

By |09/02/2016 |Categories: Question orale|Tags: , , , , , , |Commentaires fermés sur Février 2016 : améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle

Question Orale à Monsieur Christian Eckert, Secrétaire d'Etat au budget sur les améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle (EPCC) Monsieur le Président, Monsieur Le Ministre, Mes chers collègues, La [...]

2205, 2015

Mai 2015 : Encadrement des droits-télé de football au niveau européen et équité sportive

By |22/05/2015 |Categories: Question, Question orale|Tags: , , , |Commentaires fermés sur Mai 2015 : Encadrement des droits-télé de football au niveau européen et équité sportive

« Encadrement des droits-télé de football au niveau européen et équité sportive » Question n° 1081S adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports [...]