Questions orales2017-01-21T20:38:28+01:00
2907, 2021

Question Orale – Usine marémotrice de la Rance et tarification verte

Par |29 juillet 2021|Catégories : Question, Question orale|Tags: , , , , , |Commentaires fermés sur Question Orale – Usine marémotrice de la Rance et tarification verte

Usine marémotrice de la Rance et tarification verte Question n° 1776S adressée à Mme la ministre de la transition écologique À publier le : 29/07/2021 Texte de la question : Mme Sylvie Robert attire l'attention [...]

1612, 2020

Droit à une rémunération équitable et impact sur les aides à la création

Par |16 décembre 2020|Catégories : Question, Question orale|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Droit à une rémunération équitable et impact sur les aides à la création

Droit à une rémunération équitable et impact sur les aides à la création   Question n° 1389S adressée à Mme la ministre de la culture Publiée le : 26/11/2020 Texte de la question : Mme [...]

2605, 2020

Question orale : Situation des écoles nationales supérieures d’architecture

Par |26 mai 2020|Catégories : Hémicycle, Question orale, Vidéos|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Question orale : Situation des écoles nationales supérieures d’architecture

Situation des écoles d'architecture Monsieur le Président, Monsieur le ministre, Mes chers collègues, Ces dernières années, l’enseignement de l’architecture a fait l’objet d’une attention particulière. Tour à tour, les rapports Feltesse, Bloche, [...]

2410, 2019

Octobre 2019 : Retraitement des dépenses d’éducation du département d’Ille-et-Vilaine

Par |24 octobre 2019|Catégories : Question orale|Tags: , , , |Commentaires fermés sur Octobre 2019 : Retraitement des dépenses d’éducation du département d’Ille-et-Vilaine

Retraitement des dépenses d'éducation du département d'Ille-et-Vilaine Question n° 0970S adressée à M. le ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales [...]

1607, 2019

DÉPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE EN BRETAGNE ET FONDS NATIONAL POUR LA SOCIÉTÉ NUMÉRIQUE

Par |16 juillet 2019|Catégories : Question orale|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur DÉPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE EN BRETAGNE ET FONDS NATIONAL POUR LA SOCIÉTÉ NUMÉRIQUE

QUESTION ORALE DÉPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE EN BRETAGNE ET FONDS NATIONAL POUR LA SOCIÉTÉ NUMÉRIQUE (2 MINUTES 30) Monsieur le Président, Monsieur le ministre, Mes chers collègues, Aujourd’hui, nombreuses sont les régions [...]

2011, 2018

Novembre 2018 : Envasement de la Rance

Par |20 novembre 2018|Catégories : Question orale|Tags: , , , |Commentaires fermés sur Novembre 2018 : Envasement de la Rance

QUESTIONS ORALES PRÉSIDENCE DE MME CATHERINE TROENDLÉ, vice-présidente Secrétaires : Mme Jacky Deromedi, Mme Françoise Gatel. Mme la présidente. La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.) Mme la présidente. L'ordre du jour appelle les réponses à [...]

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