Questions orales2017-01-21T20:38:28+01:00
1607, 2019

DÉPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE EN BRETAGNE ET FONDS NATIONAL POUR LA SOCIÉTÉ NUMÉRIQUE

Par |16 juillet 2019|Catégories : Question orale|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur DÉPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE EN BRETAGNE ET FONDS NATIONAL POUR LA SOCIÉTÉ NUMÉRIQUE

QUESTION ORALE DÉPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE EN BRETAGNE ET FONDS NATIONAL POUR LA SOCIÉTÉ NUMÉRIQUE (2 MINUTES 30) Monsieur le Président, Monsieur le ministre, Mes chers collègues, Aujourd’hui, nombreuses sont les régions [...]

2011, 2018

Novembre 2018 : Envasement de la Rance

Par |20 novembre 2018|Catégories : Question orale|Tags: , , , |Commentaires fermés sur Novembre 2018 : Envasement de la Rance

QUESTIONS ORALES PRÉSIDENCE DE MME CATHERINE TROENDLÉ, vice-présidente Secrétaires : Mme Jacky Deromedi, Mme Françoise Gatel. Mme la présidente. La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.) Mme la présidente. L'ordre du jour appelle les réponses à [...]

1511, 2016

Novembre 2016 : Inégalités devant l’orientation après le BAC

Par |15 novembre 2016|Catégories : Hémicycle, Question orale, Revue de Presse, Vidéos|Tags: , , , , , |Commentaires fermés sur Novembre 2016 : Inégalités devant l’orientation après le BAC

Inégalités devant l'orientation après le bac Question n° 1489S adressée à Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Publiée le : 14/07/2016 Texte de la question [...]

902, 2016

Février 2016 : améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle

Par |9 février 2016|Catégories : Question orale|Tags: , , , , , , |Commentaires fermés sur Février 2016 : améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle

Question Orale à Monsieur Christian Eckert, Secrétaire d'Etat au budget sur les améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle (EPCC) Monsieur le Président, Monsieur Le Ministre, Mes chers collègues, La [...]

2205, 2015

Mai 2015 : Encadrement des droits-télé de football au niveau européen et équité sportive

Par |22 mai 2015|Catégories : Question, Question orale|Tags: , , , |Commentaires fermés sur Mai 2015 : Encadrement des droits-télé de football au niveau européen et équité sportive

« Encadrement des droits-télé de football au niveau européen et équité sportive » Question n° 1081S adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports [...]

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