Question Orale – Usine marémotrice de la Rance et tarification verte
Usine marémotrice de la Rance et tarification verte Question n° 1776S adressée à Mme la ministre de la transition écologique À publier le : 29/07/2021 Texte de la question : Mme Sylvie Robert attire l'attention [...]
Droit à une rémunération équitable et impact sur les aides à la création
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Question orale : Situation des écoles nationales supérieures d’architecture
Situation des écoles d'architecture Monsieur le Président, Monsieur le ministre, Mes chers collègues, Ces dernières années, l’enseignement de l’architecture a fait l’objet d’une attention particulière. Tour à tour, les rapports Feltesse, Bloche, [...]
Octobre 2019 : Retraitement des dépenses d’éducation du département d’Ille-et-Vilaine
Retraitement des dépenses d'éducation du département d'Ille-et-Vilaine Question n° 0970S adressée à M. le ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales [...]
DÉPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE EN BRETAGNE ET FONDS NATIONAL POUR LA SOCIÉTÉ NUMÉRIQUE
QUESTION ORALE DÉPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE EN BRETAGNE ET FONDS NATIONAL POUR LA SOCIÉTÉ NUMÉRIQUE (2 MINUTES 30) Monsieur le Président, Monsieur le ministre, Mes chers collègues, Aujourd’hui, nombreuses sont les régions [...]
Novembre 2018 : Envasement de la Rance
QUESTIONS ORALES PRÉSIDENCE DE MME CATHERINE TROENDLÉ, vice-présidente Secrétaires : Mme Jacky Deromedi, Mme Françoise Gatel. Mme la présidente. La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.) Mme la présidente. L'ordre du jour appelle les réponses à [...]
