DÉPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE EN BRETAGNE ET FONDS NATIONAL POUR LA SOCIÉTÉ NUMÉRIQUE
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Novembre 2018 : Envasement de la Rance
QUESTIONS ORALES PRÉSIDENCE DE MME CATHERINE TROENDLÉ, vice-présidente Secrétaires : Mme Jacky Deromedi, Mme Françoise Gatel. Mme la présidente. La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.) Mme la présidente. L'ordre du jour appelle les réponses à [...]
Novembre 2016 : Inégalités devant l’orientation après le BAC
Inégalités devant l'orientation après le bac Question n° 1489S adressée à Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Publiée le : 14/07/2016 Texte de la question [...]
Février 2016 : améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle
Question Orale à Monsieur Christian Eckert, Secrétaire d'Etat au budget sur les améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle (EPCC) Monsieur le Président, Monsieur Le Ministre, Mes chers collègues, La [...]
Mai 2015 : Encadrement des droits-télé de football au niveau européen et équité sportive
« Encadrement des droits-télé de football au niveau européen et équité sportive » Question n° 1081S adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports [...]
