Octobre 2019 : Retraitement des dépenses d’éducation du département d’Ille-et-Vilaine
Retraitement des dépenses d'éducation du département d'Ille-et-Vilaine Question n° 0970S adressée à M. le ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales [...]
DÉPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE EN BRETAGNE ET FONDS NATIONAL POUR LA SOCIÉTÉ NUMÉRIQUE
QUESTION ORALE DÉPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE EN BRETAGNE ET FONDS NATIONAL POUR LA SOCIÉTÉ NUMÉRIQUE (2 MINUTES 30) Monsieur le Président, Monsieur le ministre, Mes chers collègues, Aujourd’hui, nombreuses sont les régions [...]
Novembre 2018 : Envasement de la Rance
QUESTIONS ORALES PRÉSIDENCE DE MME CATHERINE TROENDLÉ, vice-présidente Secrétaires : Mme Jacky Deromedi, Mme Françoise Gatel. Mme la présidente. La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.) Mme la présidente. L'ordre du jour appelle les réponses à [...]
Novembre 2016 : Inégalités devant l’orientation après le BAC
Inégalités devant l'orientation après le bac Question n° 1489S adressée à Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Publiée le : 14/07/2016 Texte de la question [...]
Février 2016 : améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle
Question Orale à Monsieur Christian Eckert, Secrétaire d'Etat au budget sur les améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle (EPCC) Monsieur le Président, Monsieur Le Ministre, Mes chers collègues, La [...]
Mai 2015 : Encadrement des droits-télé de football au niveau européen et équité sportive
« Encadrement des droits-télé de football au niveau européen et équité sportive » Question n° 1081S adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports [...]
