Amendements2021-06-03T15:18:41+01:00
1411, 2017

Défense des artistes face à la CSG

Par |14 novembre 2017|Catégories : Amendements, Communiqués, Intervention dans l'Hémicycle, Vidéos|Tags: , , , , , |

COMMUNIQUE DE PRESSE AUGMENTATION DE LA CSG : LES ARTISTES ENFIN PRIS EN COMPTE Ils sont auteurs, plasticiens, photographes, scénaristes … Ils étaient les oubliés du Gouvernement, puisqu’ils allaient subir de plein fouet la hausse [...]

1707, 2017

Amendements : Restauration confiance dans l’action publique et Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme

Par |17 juillet 2017|Catégories : Amendements, Hémicycle|Tags: , , , |

Amendements : Restauration confiance dans l'action publique et Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme Voici un petit point sur les amendements signés ou cosignés par Sylvie Robert. * Restauration confiance dans l'action publique : [...]

1107, 2016

Adoption de l’amendement des sénateurs socialistes sur les Néonicotinoïdes

Par |11 juillet 2016|Catégories : Amendements, Communiqués, Groupe socialiste Sénat|Tags: , , , , |

Néonicotinoïdes : Adoption de l’amendement des sénateurs socialistes Le groupe socialiste se félicite de l’adoption par le Sénat de sa proposition par étapes de l’interdiction des néonicotinoïdes, adoptée en deuxième lecture du texte Biodiversité et confirmée [...]

2505, 2016

Liberté de création, architecture et patrimoine

Par |25 mai 2016|Catégories : Amendements, Commissions, Hémicycle|Tags: , , , , , |

Liberté de création, architecture et patrimoine (2ème lecture) Amendement n°26 rect Liberte de creation, architecture et patrimoine Amendement n°47 rect Liberte de creation, architecture et patrimoine Amendement n°61 Liberte de creation, architecture et patrimoine Amendement [...]

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