Novembre 2018 : Envasement de la Rance
QUESTIONS ORALES PRÉSIDENCE DE MME CATHERINE TROENDLÉ, vice-présidente Secrétaires : Mme Jacky Deromedi, Mme Françoise Gatel. Mme la présidente. La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.) Mme la présidente. L'ordre du jour appelle les réponses à des questions orales. ENVASEMENT DE LA RANCE Mme la présidente. La parole est à Mme Sylvie Robert, auteur de la question n° 479, adressée à M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire. Mme Sylvie Robert. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, voici un dossier qui s'enlise depuis plusieurs décennies. La Rance, qui serpente dans les Côtes-d'Armor et en Ille-et-Vilaine, doit faire face à une situation [...]
Novembre 2016 : Inégalités devant l’orientation après le BAC
Inégalités devant l'orientation après le bac Question n° 1489S adressée à Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Publiée le : 14/07/2016 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche sur la nécessité de mieux accompagner l'orientation des élèves vers l'enseignement supérieur. Une étude de mai 2016, menée par l'institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) dans l'académie de Toulouse, souligne que les résultats d'admission post-bac reposent, dans une large mesure, sur [...]
Février 2016 : améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle
Question Orale à Monsieur Christian Eckert, Secrétaire d'Etat au budget sur les améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle (EPCC) Monsieur le Président, Monsieur Le Ministre, Mes chers collègues, La loi de 2002, portant création des établissements publics de coopération culturelle (EPCC), répondait à un désir de Culture et à une volonté politique singulièrement forts. Créés pour structurer le partenariat, entre l’Etat et les collectivités territoriales, et les collectivités elles-mêmes, les EPCC sont au service de la décentralisation culturelle. Uniques dans le monde, ils sont la traduction juridique de la spécificité du modèle français, rappelée [...]
Mai 2015 : Encadrement des droits-télé de football au niveau européen et équité sportive
« Encadrement des droits-télé de football au niveau européen et équité sportive » Question n° 1081S adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports Publiée le : 26/03/2015 Mme Sylvie Robert appelle l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports sur l’écart croissant des droits de retransmission audiovisuelle du football entre les principaux championnats européens et anglais. La Premier League anglaise de football a annoncé les droits-télé pour les saisons 2016 à 2019. Le montant record [...]
