Questions2021-06-03T15:17:08+01:00
1310, 2022

Mise en place de critères hydro-économes pour la vente et l’installation de matériel hydraulique

Par |13 octobre 2022|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , |

Mise en place de critères hydro-économes pour la vente et l'installation de matériel hydraulique Question n° 03155 adressée à Mme la ministre de la transition énergétique À publier le : 13/10/2022 Texte de la [...]

408, 2022

Compensation de la prise en charge des accompagnants d’élèves en situation de handicap par les collectivités territoriales

Par |4 août 2022|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , , |

Compensation de la prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités territoriales Question n° 01998 adressée à M. le ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées À [...]

1003, 2022

Conditions du baccalauréat pour les élèves en classe réglementée du centre national d’enseignement à distance

Par |10 mars 2022|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , |

Conditions du baccalauréat pour les élèves en classe réglementée du centre national d'enseignement à distance Question n° 22141 adressée à M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports Publiée le : [...]

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