Questions écrites2017-01-21T20:38:28+01:00
2703, 2019

Frais universitaires pour les étudiants étrangers

Par |27 mars 2019|Catégories : Question écrite|Tags: , , |Commentaires fermés sur Frais universitaires pour les étudiants étrangers

Frais universitaires pour les étudiants étrangers Question n° 0718G adressée à M. le Premier ministre Publiée le : 27/03/2019 Texte de la question : Mme Sylvie Robert. Monsieur le Premier ministre, permettez-moi de vous dire [...]

702, 2019

Intégration des écoles d’art à la plateforme Parcoursup

Par |7 février 2019|Catégories : Question écrite|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Intégration des écoles d’art à la plateforme Parcoursup

Question n° 08726 adressée à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation  À publier le : 07/02/2019 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de Mme la [...]

3101, 2019

Améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle

Par |31 janvier 2019|Catégories : Question écrite|Tags: , , , , , |Commentaires fermés sur Améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle

Question n° 00580 adressée à M. le ministre de l'économie et des finances transmis à M. le ministre de l'action et des comptes publics Publiée le : 20/07/2017 Texte de la question : Mme Sylvie [...]

609, 2018

Harmonisation des règles fiscales appliquées aux artistes-auteurs

Par |6 septembre 2018|Catégories : Question, Question écrite|Tags: , , , , |Commentaires fermés sur Harmonisation des règles fiscales appliquées aux artistes-auteurs

Harmonisation des règles fiscales appliquées aux artistes-auteurs Question n° 05995 adressée à M. le ministre de l'économie et des finances Publiée le : 05/07/2018 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de [...]

2308, 2018

Définition de l’appellation « fromage fermier »

Par |23 août 2018|Catégories : Question écrite|Tags: , , |Commentaires fermés sur Définition de l’appellation « fromage fermier »

Définition de l'appellation « fromage fermier » Question n° 06617 adressée à M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation Publiée le : 23/08/2018 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de [...]

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