Frais universitaires pour les étudiants étrangers
Frais universitaires pour les étudiants étrangers Question n° 0718G adressée à M. le Premier ministre Publiée le : 27/03/2019 Texte de la question : Mme Sylvie Robert. Monsieur le Premier ministre, permettez-moi de vous dire [...]
Intégration des écoles d’art à la plateforme Parcoursup
Question n° 08726 adressée à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation À publier le : 07/02/2019 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de Mme la [...]
Améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle
Question n° 00580 adressée à M. le ministre de l'économie et des finances transmis à M. le ministre de l'action et des comptes publics Publiée le : 20/07/2017 Texte de la question : Mme Sylvie [...]
Définition du service public des archives
Question n° 00631 adressée à Mme la ministre de la culture À publier le : 20/07/2017 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de Mme la ministre de la culture sur le [...]
Harmonisation des règles fiscales appliquées aux artistes-auteurs
Harmonisation des règles fiscales appliquées aux artistes-auteurs Question n° 05995 adressée à M. le ministre de l'économie et des finances Publiée le : 05/07/2018 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de [...]
Définition de l’appellation « fromage fermier »
Définition de l'appellation « fromage fermier » Question n° 06617 adressée à M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation Publiée le : 23/08/2018 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l'attention de [...]