mai 2016 : Amendement 24 Art. 1 du PL création, architecture, patrimoine
Je défends l'amendement 24 de l'article 1bis lors de l'examen en seconde lecture du projet de loi liberté de la création, architecture et patrimoine concernant la sanction pénale pour entrave à la liberté de création [...]
Discussion générale, en 2ème lecture, du Projet de loi sur la Liberté de Création, Architecture et Patrimoine au Sénat.
INTERVENTION EN DISCUSSION GÉNÉRALE SUR LE PROJET DE LOI CRÉATION (4-5 minutes) Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers collègues, La Culture a besoin d’un soutien politique affirmé. Aux incertitudes économiques et systémiques [...]
Ma position sur les néonicotinoïdes
Au cours de la seconde lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, les membres de notre groupe au Sénat ont soumis un amendement à l'article [...]
Manifestations à Rennes : le soutien des parlementaires PS à Nathalie Appéré
Article Ouest-France
Question au Premier Ministre suite aux dégradations à Rennes
Questions au Gouvernement du 17 mai 2016 Question à Manuel Valls, Premier Ministre Monsieur le Premier Ministre, Depuis plusieurs semaines, Rennes subit des violences en marge des manifestations syndicales contre la loi travail, [...]
Mai 2016 : Droits télé de football
Article sur les droits télé football - Revue Parlementaire
