Mission Bibliothèques
Avril 2015 : Nomination de Sylvie Robert par la ministre de la culture. Mission pour l'adaptation des horaires d'ouverture des bibliothèques publiques.
Inquiétudes des guides-conférenciers
« Inquiétudes des guides-conférenciers » n° 14538 adressée à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique Publiée le : 22/01/2015 Texte de la question : Mme Sylvie Robert appelle l’attention de M. le ministre [...]
Mars 2015 : Préserver la liberté d’expression sur internet
SYLVIE ROBERT : « Préserver la liberté d’expression sur internet passe par la régulation de cet espace » 24 mars 2015 Au cours d’un débat portant sur Internet et la loi sur la liberté de la presse [...]
Taux de TVA applicable aux prestations d’avocat et droit à un procès équitable
« Taux de TVA applicable aux prestations d’avocat et droit à un procès équitable » n° 15099 adressée à M. le ministre des finances et des comptes publics Publiée le : 05/03/2015 Texte de la question : [...]
Mars 2015 : Faire triompher la culture contre la barbarie
Faire triompher la culture contre la barbarie Détruire le passé. En fracassant les œuvres d’art assyriennes du musée de Mossoul, les barbares de Daech se sont employés à ravager l’héritage mésopotamien, à effacer la [...]
Février 2015 : Patrimoine – décret en Conseil d’Etat isolation thermique
Transition énergétique 20150215 Amendement n-545 Patrimoine et decret en Cl d'Etat