Novembre 2016 : Inégalités devant l’orientation après le BAC
Inégalités devant l'orientation après le bac Question n° 1489S adressée à Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Publiée le : 14/07/2016 Texte de la question [...]
Communiqué de presse : Loi Égalité et Citoyenneté la droite l’a dénaturée
COMMUNIQUE DE PRESSE Loi Égalité et Citoyenneté Avec le groupe socialiste nous avons voté contre un texte transformé par la droite sénatoriale qui n’a pas seulement réécrit ou modifié le texte, qui l’a complètement dénaturé ! Elle [...]
Projet de Loi Egalité et citoyenneté Article 1er
Mardi 4 octobre 2016 PL Egalité et Citoyenneté Article 1er M. le président. La parole est à Mme Sylvie Robert, sur l’article. Mme Sylvie Robert. Dans son livre Pour une République moderne, Pierre Mendès France écrivait que la [...]
Liberté de création, architecture et patrimoine
Liberté de création, architecture et patrimoine (2ème lecture) Amendement n°26 rect Liberte de creation, architecture et patrimoine Amendement n°47 rect Liberte de creation, architecture et patrimoine Amendement n°61 Liberte de creation, architecture et patrimoine Amendement [...]
mai 2016 : Amendement 24 Art. 1 du PL création, architecture, patrimoine
Je défends l'amendement 24 de l'article 1bis lors de l'examen en seconde lecture du projet de loi liberté de la création, architecture et patrimoine concernant la sanction pénale pour entrave à la liberté de création [...]
Discussion générale, en 2ème lecture, du Projet de loi sur la Liberté de Création, Architecture et Patrimoine au Sénat.
INTERVENTION EN DISCUSSION GÉNÉRALE SUR LE PROJET DE LOI CRÉATION (4-5 minutes) Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers collègues, La Culture a besoin d’un soutien politique affirmé. Aux incertitudes économiques et systémiques [...]
