Statut professionnel des conseillers conjugaux et familiaux
Statut professionnel des conseillers conjugaux et familiaux Question n° 19003 adressée à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes transmis à Mme la secrétaire d'État, auprès de la [...]
Février 2016 : suite de la discussion du projet de loi création dans le texte de la commission
SOMMAIRE PRÉSIDENCE DE M. CLAUDE BÉRIT-DÉBAT vice-président Secrétaires : Jean Desessard, Jackie Pierre. Procès-verbal demandes d'avis sur des projets de nomination liberté de création, patrimoine et architecture Suite de la discussion d'un projet de loi dans [...]
Février 2016 : améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle
Question Orale à Monsieur Christian Eckert, Secrétaire d'Etat au budget sur les améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle (EPCC) Monsieur le Président, Monsieur Le Ministre, Mes chers collègues, La [...]
Février 2016 : Rencontre avec les maires d’Ille-et-Vilaine
Rencontre avec les maires et le Présidents des EPCI d'Ille-et-Vilaine
Février 2016 : Bibliothèques universitaires/horaires d’ouverture élargis
Vie Publique du 2 février 2016 Bibliothèques universitaires : vers des horaires d’ouverture élargis Le 1er février 2016, la ministre en charge de l’éducation et le secrétaire d’État en charge de l’enseignement supérieur ont annoncé le [...]
Février 2016 : suites positives du rapport sur l’ouverture des bibliothèques
France Info Lundi 1er février 2016 Najat Vallaud-Belkacem veut "élargir les horaires d'ouverture des bibliothèques universitaires" La ministre de l'Education nationale lance ce lundi son plan "bibliothèques ouvertes". Najat [...]
